Approche juridique comparée . France . Europe . Canada . Japon

Risques psychosociaux en droit social

03/2014 - 1e édition
Auteur(s) : Loic Lerouge
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Risques psychosociaux en droit social

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Description

Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions :
rapports, décisions de justice, négociations collectives, actualité relative au mal-être et au suicide au travail.

Si de nombreuses disciplines scientifiques s'en sont inquiétées et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir.

Au regard des dernières évolutions juridiques, l’enjeu est d'étudier la manière dont le système français est en mesure de s’approprier la problématique des RPS, et d'en évaluer sa capacité à les prendre en compte par rapport à celle des systèmes étrangers.

L’ouvrage réunit les contributions des meilleurs spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation).

Un focus est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail le plus invoqué juridiquement.

Sommaire

Risques psychosociaux en droit comparé
Introduction
Droit de la santé-sécurité et risques psychosociaux au travail : où situer le système français au regard des systèmes étrangers ?

1. Approche comparée des risques psychosociaux en droit du travail : évaluation, prévention, contrôle
11. Perspectives générales sur les risques psychosociaux
111. Analyse comparée du contrôle de la prévention des risques psychosociaux par les inspections du travail européennes • 112. Efficacité et aspects problématiques du cadre européen sur les risques psychosociaux (RPS) • 113. La prévention des risques psychosociaux en droit du travail : du rôle de la loi et de la négociation collective • 114. Forces et faiblesses du droit suédois en matière • 115. Les risques psychosociaux saisis par le droit social belge. Accents sur le harcèlement

12. Le harcèlement moral : principal facteur de risques psychosociaux invoqué en droit
121. Violences et harcèlements dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006 • 122. Comment identifier le harcèlement au travail ? Une étude de cas basée sur un arrêt de cour d’appel norvégienne • 123. Violence, harcèlement et management : quelle prise en compte juridique en termes de risques psychosociaux au travail en France ? • 124. Les protocoles de harcèlement dans les plans pour l’égalité en Espagne : une vision générale • 125. Le droit à un milieu de travail exempt de harcèlement psychologique au Québec : une définition du harcèlement psychologique interprétée de façon restrictive, une dimension de prévention toujours fuyante • 126. Harcèlement moral, « power harassment » et droit au Japon

2. Approche comparée des risques psychosociaux en droit de la sécurité sociale : compensation, réparation

21. De la compensation et la réparation des « troubles psychosociaux »
211. Les maladies psychologiques reliées au travail : droit à la réparation au Québec • 212. Appréhension des risques et troubles psychosociaux par la sécurité sociale : une comparaison des approches en droits belge et français • 213. La prise en charge de la maladie mentale comme maladie professionnelle par analogie avec la maladie physique au Japon : un cadre de réflexion sur la maladie professionnelle au regard du droit français • 214. Les préjudices résultant du harcèlement moral, le suicide et les contingences professionnelles. État des lieux sur le cadre juridique et la jurisprudence au Portugal

22. De la réparation à la prévention des risques psychosociaux
221. Les risques psychosociaux en sécurité sociale. Analyse comparée France – Europe du Nord • 222. L’appréhension des manifestations physiques des risques psychosociaux : opportunités et limites du système de réparation des risques professionnels • 223. Au-delà de la réparation, la prévention des suicides causés par le travail

Principales abréviations utilisées
Index thématique alphabétique

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247137565
Poids 640
Date de parution 26 mars 2014
Public cible

Praticiens du droit
chercheurs et enseignants-chercheurs français et étrangers
étudiants
syndicats
délégués du personnels
CHSCT
inspecteurs travail
contrôleurs CARSAT
médecins du travail
Ressources humaines

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Hors collection
Thématiques Droit comparé Grands systèmes politiques contemporains
Largeur 170
Hauteur 250
Nombre de pages 358