Méga Code civil 2022/2023, 1e partie

11/2021 | Auteur(s) : Collectif
  • Des éclairages spécifiques
  • Une analyse approfondie de la jurisprudence du fond
  • Une zone Focus pour explorer finement certains points de jurisprudence

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Personnes, biens, droit des successions et libéralités : une analyse approfondie de la jurisprudence du fond

Les + de l'édition 2022-2023 :
- Une richesse inégalée : des dizaines de milliers de décisions de jurisprudence supplémentaires analysées
- Des éclairages exclusifs : les zones Méga et Focus offrent une analyse  approfondie de la jurisprudence du fond
- Un confort de lecture optimisé : + 22 % par rapport à la taille du Code civil classique

Description :
Le Mégacode civil Dalloz offre aux utilisateurs du Code civil un supplément de substance juridique exclusif : dans une zone d’annotations de jurisprudence spécifique, après la jurisprudence du « petit » Code civil, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l’interrogation systématique des bases de données juridiques.


Le Mégacode civil est désormais divisé en 2 tomes : le premier comprend les articles 1er à 1099-1 du code civil, c’est-à-dire les généralités sur la loi, les personnes, les biens, et le droit des successions et des libéralités, et les textes complémentaires nécessaires à la compréhension de ces matières.

La zone FOCUS, à la suite des annotations spécifiques du mégacode, permet d’explorer de façon très fine certaines points de jurisprudence : par exemple le respect de la vie privée confrontée à l’usage d’une caméra par le voisinage (sous l’art. 9)., l’intérêt légitime et les motifs « affectifs » tirés des relations parents-enfants permettant de changer de nom (sous l’art. 61), la preuve du divorce à l’ère des SMS et des réseaux sociaux (sous l’art. 259)… 

Cette édition comprend plusieurs dizaines de milliers de décisions référencées, donnant une vision plus précise et plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations, chiffrages et descriptions de tendance permettant d’en comprendre l’évolution et d’en faire bon usage.


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Fiche technique
EAN9782247206179
Poids1850
Date de parution24 nov. 2021
Public cible

Avocats, notaires, magistrats, centres de documentation, bibliothèques

Spécialement droit de la famille.

Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionCodes Dalloz Professionnels
ThématiquesDIVERS, Bioéthique, DROIT PRIVÉ, Droit civil, Droit des successions et des libéralités
Largeur160
Hauteur240
Nombre de pages2960

La collection "Codes Dalloz"

Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l’objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
Notre équipe de rédaction en enrichit constamment le contenu avec les textes complémentaires indispensables, la jurisprudence pertinente et, pour un nombre croissant de titres, des commentaires explicatifs.

Méga Code civil 2022/2023, 1e partie

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