Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

12/2019 - 3e édition
Auteur(s) : Michel Vivant
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Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

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Description


Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle, classé thématiquement et commentés par des experts 

Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité.

Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les dessins et modèles, les obtentions végétales... Ils offrent également un aperçu de l'incidence du droit de l’Union européenne sur la matière, ce dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la culture. Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.

Les deux nouvelles décisions portent sur la déchéance de marque avec un commentaire de Yann Basire et l'autre sur la propriété intellectuelle, la régulation et compliance avec un commentaire de Marie-Anne Frison-Roche.

Par ailleurs, les auteurs ont surtout cherché à coller aux évolutions jurisprudentielles avec l'important arrêt Klasen de la 1re chambre civile de la Cour de cassation en matière de droit d'auteur ou aux évolutions législatives (européennes ou nationales telles que la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création).

Sommaire

I. La propriété intellectuelle dans le jeu social
II. Principes fondamentaux et questions transversales
III. Propriété intellectuelle et droit de l'Union
IV. Propriété intellectuelle et droit international privé
V. Droit d'auteur
VI. Droits voisins
VII. Dessins et modèles
VIII. Brevets
IX. Obtentions végétales
X. Marques

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247189151
Poids 700
Date de parution 11 déc. 2019
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Public cible

Etudiants de master.
Praticiens du droit.
Avocats spécialisés.

Nom de série Grands arrêts
Nom de la collection Grands arrêts
Thématiques Propriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur 145
Hauteur 210
Nombre de pages 750

L'auteur

(Direction)
  • Michel Vivant : Professeur à l'École de droit de Sciences Po (Paris) et à l'Université de Montpellier