Le droit social, l'égalité et les discriminations

02/2013
Auteur(s) : Georges Borenfreund; Isabelle Vacarie
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Le droit social, l'égalité et les discriminations

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Description

La mise en lumière des rapports amplifiés que le droit social entretient aujourd’hui avec l’égalité, notion complexe s’il en est et d’une grande plasticité, fait écho à une littérature déjà abondante.
Mais aucune exploration d’ensemble n’avait encore été menée sur la place de l’égalité, les difficultés de mise en oeuvre et prolongements de cette exigence comme de sa négation première — les discriminations — dans des cadres juridiques très divers, relevant tous du droit social. Telle est l’ambition de cet ouvrage.

Sommaire

Avant-propos
I. Les figures de l’égalité
Non-discrimination, égalité et égalité de traitement – À propos des sens de l’égalité
par Jérôme Porta, maître de conférences à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense (IRERP)
La diversité des sources de l’exigence d’égalité par Morgan Sweeney, maître de conférences à l’Université Paris Dauphine
Variations sur la discrimination ou le pluriel derrière le singulier par Antoine Lyon-Caen, professeur à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense, directeur d’études à l’EHESS 
II. Le contentieux relatif aux discriminations
Constituer une typologie des actions en justice en matière d’égalité et de discrimination ?
par Frédéric Guiomard, maître de conférences à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense (IRERP)
Égalité des personnes et modes de preuve. À propos des usages du raisonnement statistique dans la preuve des discriminations par Olivier Leclerc, chargé de recherche CNRS (CERCRID) à l’Université de Saint-Étienne 
La discrimination en raison de l’origine sociale par Laurence D’Harcourt, magistrat détaché auprès du mouvement ATD Quart Monde et Dominique Schaffhauser, magistrat honoraire, membre d’ATD Quart Monde 
III. Pouvoir de l’employeur, relations professionnelles et principe d’égalité
Égalité de traitement et gestion des rémunérations et de l’emploi
par Alexandre Fabre, maître de conférences à l’Université Paris I 
Égalité et rupture du contrat de travail par Inès Meftah, doctorant contractuel (IRERP) à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense 
Égalité entre syndicats, égalité dans la négociation collective par Georges Borenfreund, professeur à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense
IV. Des usages de l’égalité dans les politiques publiques
Égalité et types de contrats de travail
par Pascal Lokiec, professeur à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense
L’égalité aux prises avec l’évaluation médico-économique par Anissa Allouache, Ingénieur d’études à l’Université Paris Ouest- Nanterre La Défense et Isabelle Vacarie, professeur à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense
Conclusion par Fernando Valdés Dal-Ré, professeur à l’Université Complutense de Madrid

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247125234
Poids 367
Date de parution 6 févr. 2013
Public cible

Chercheurs et praticiens en droit social

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Actes
Nom de la collection Thèmes et commentaires
Thématiques Droit social Droit du travail
Largeur 170
Hauteur 240
Nombre de pages 212