Le Conseil d'État et l'Université

03/2015 - 1e édition
Auteur(s) : Jacques Caillosse; Olivier Renaudie
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Le Conseil d'État et l'Université

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Description

À supposer qu’il y ait des raisons valables de parler d’une « fonction universitaire » du Conseil d’État, il convient d’en identifier les contours et le contenu. Dans cette perspective, il apparaît nécessaire de croiser les regards des universitaires, chercheurs et membres de la Haute juridiction et de décrire les pratiques par lesquelles ou dans lesquelles le Conseil d’État saisit l’Université.
Or, il semble en situation de le faire d’un triple point de vue : d’abord, en tant que juge appelé, le cas échéant, à se prononcer sur les rapports que l’Université entretient avec la légalité dans ses modes d’organisation et de fonctionnement ; ensuite, en tant qu’acteur à part entière de l’expérience universitaire, notamment par l’activité didactique qu’y déploient ses membres, comme enseignants, chercheurs ou participants aux procédures de recrutement des enseignants-chercheurs ; enfin, en tant qu’institution, le Conseil d’État est conduit à solliciter les universitaires, notamment dans le cadre de l’élaboration du Rapport public annuel, ou encore les travaux universitaires, par exemple dans les conclusions des rapporteurs publics.

Sommaire

I. Le Conseil d’État à l’Université
A. Le Conseil d’État, juge de l’Université
Le Conseil d’État et les libertés universitaires, le juge du recrutement des universitaires, le contentieux disciplinaire des enseignants-chercheurs et des examens universitaires
B. Le Conseil d’État, acteur de l’Université
Les membres du Conseil d’État, auteurs de manuels de droit administratif, le métier universitaire, la chronique de jurisprudence à l’AJDA, le GAJA
II. L’Université au Conseil d’État
Un universitaire au Conseil d’État, l’utilisation de la doctrine universitaire dans les conclusions des rapporteurs publics, un regard étranger sur les relations du Conseil d’État français avec l’Université
Rapport de clôture

Contributeurs : A. Legrand, Ch. Fortier, R. Keller, E. Aubin, A. Zarca, P. Gonod, Ch. Vigouroux, X. Domino, Y. Jégouzo, G. Pellissier, M. Luis Diez-Picazo, P. Brunet, Ph. Cossalter,

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247150298
Poids 408
Date de parution 4 mars 2015
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Actes
Nom de la collection Thèmes et commentaires
Thématiques Droit administratif
Largeur 170
Hauteur 240
Nombre de pages 234

L'auteur

Sous la coordination scientifique de
  • Jacques Caillosse : Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
Auteur
  • Olivier Renaudie : Professeur à l’Université de Lorraine