Juges, droit étranger, comparaison

Au-delà du dialogue entre les Cours

07/2013 - 1e édition
Auteur(s) : Giuseppe De Vergottini; Jean-Jacques Pardini
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Au-delà du dialogue entre les Cours

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Description

Les constitutions et traités ont favorisé la création d’un espace culturel commun au sein duquel les exigences partagées par les peuples, en particulier dans le domaine de la protection des droits de l’homme, ont vocation à obtenir des réponses similaires de la part des législateurs et des juges.
L’idée s’est notamment répandue selon laquelle les cours constitutionnelles et internationales dialoguent entre elles afin d’expérimenter des solutions communes à apporter à des problèmes semblables.
Ce livre entend démontrer qu’il existe certes un dialogue entre les cours nationales et les cours de Luxembourg, de Strasbourg et la Cour interaméricaine des droits de l’homme, mais que l’on ne peut pas en dire autant s’agissant des rapports entre cours nationales. Ce n’est pas tout. Il veut également révéler le caractère infondé de l’opinion selon laquelle le dialogue est toujours accompagné du recours à la comparaison.
En réalité, l’auteur souhaite démontrer que tant le prétendu dialogue que le recours au droit comparé risquent de n’être que deux mythes, ce qui emporterait donc l’approximation et le caractère infondé de certaines des thèses les plus répandues dans la littérature juridique contemporaine.

Sommaire

I - DE L’ESPACE CULTUREL COMMUN AU SUPPOSÉ DIALOGUE ENTRE COURS
INFLUENCE, INTERACTION ET CONVERGENCE 
INTERACTION IMPOSÉE 
INTERACTION FACULTATIVE
II. DROIT ÉTRANGER ET COMPARAISON
INTERPRÉTATION ET SOUTIEN COMPARATIF
INTERPRÉTATION ET MÉTHODE COMPARATIVE
POUVOIR DISCRETIONNAIRE DANS LE PROCESSUS D’INTERPRÉTATION
COMPARAISON ENTRE SYSTEMES : POUVOIR DISCRETIONNAIRE ET CONTRAINTES

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247129355
Poids 288
Date de parution 3 juil. 2013
Public cible

Universitaires, Chercheurs

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Rivages du droit
Thématiques Droit comparé Grands systèmes politiques contemporains
Largeur 135
Hauteur 215
Nombre de pages 256

L'auteur

Auteurs
  • Giuseppe De Vergottini : Professeur de droit constitutionnel à l'Université de Bologne
    Président honoraire de l'association internationale de droit constitutionnel
  • Jean-Jacques Pardini : Professeur de droit public à l'Université du Sud Toulon-Var