Au-delà du dialogue entre les Cours
Les constitutions et traités ont favorisé la création d’un espace culturel commun au sein duquel les exigences partagées par les peuples, en particulier dans le domaine de la protection des droits de l’homme, ont vocation à obtenir des réponses similaires de la part des législateurs et des juges.
L’idée s’est notamment répandue selon laquelle les cours constitutionnelles et internationales dialoguent entre elles afin d’expérimenter des solutions communes à apporter à des problèmes semblables.
Ce livre entend démontrer qu’il existe certes un dialogue entre les cours nationales et les cours de Luxembourg, de Strasbourg et la Cour interaméricaine des droits de l’homme, mais que l’on ne peut pas en dire autant s’agissant des rapports entre cours nationales. Ce n’est pas tout. Il veut également révéler le caractère infondé de l’opinion selon laquelle le dialogue est toujours accompagné du recours à la comparaison.
En réalité, l’auteur souhaite démontrer que tant le prétendu dialogue que le recours au droit comparé risquent de n’être que deux mythes, ce qui emporterait donc l’approximation et le caractère infondé de certaines des thèses les plus répandues dans la littérature juridique contemporaine.
I - DE L’ESPACE CULTUREL COMMUN AU SUPPOSÉ DIALOGUE ENTRE COURS
INFLUENCE, INTERACTION ET CONVERGENCE
INTERACTION IMPOSÉE
INTERACTION FACULTATIVE
II. DROIT ÉTRANGER ET COMPARAISON
INTERPRÉTATION ET SOUTIEN COMPARATIF
INTERPRÉTATION ET MÉTHODE COMPARATIVE
POUVOIR DISCRETIONNAIRE DANS LE PROCESSUS D’INTERPRÉTATION
COMPARAISON ENTRE SYSTEMES : POUVOIR DISCRETIONNAIRE ET CONTRAINTES
EAN | 9782247129355 |
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Stock Soufflot | 3 |
Poids | 288 |
Public cible | Universitaires, Chercheurs |
Date de parution | 3 juil. 2013 |
Marque de l'ouvrage | DALLOZ |
Façonnage | BROCHE |
Nom de la collection | Rivages du droit |
Thématiques | Droit comparé Grands systèmes politiques contemporains |
Largeur | 135 |
Hauteur | 215 |
Nombre de pages | 256 |
L'auteur
Auteurs
- Giuseppe De Vergottini : Professeur de droit constitutionnel à l'Université de Bologne
Président honoraire de l'association internationale de droit constitutionnel - Jean-Jacques Pardini : Professeur de droit public à l'Université du Sud Toulon-Var