Les grands arrêts du droit de l'environnement

12/2017 - 1e édition
Auteur(s) : Jean-Marc Février; Grégory Kalflèche; Aurore Laget-Annamayer; Isabelle Michallet; Jean-Baptiste Seube; Philippe Billet; Eric Naim-Gesbert
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Les grands arrêts du droit de l'environnement

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Description

L’ouvrage Les Grands arrêts du droit de l’environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l’enseignement est aujourd’hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l’environnement de 2005.

La singularité de l’ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l’environnement moderne, réside dans la mise en perspective d’arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l’homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l’Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d’État, etc.

Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu’est un « grand arrêt » du droit de l’environnement : un arrêt qui constitue la matrice d’une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d’une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l’histoire du droit de l’environnement.

Sommaire

1 Notions et structure générales
2 Droits fondamentaux. Expertise
3 Environnement et économie
4 Biens, contrats, responsabilités (droit civil de l’environnement)
5 Contentieux 
6 Sanctions
7 Biodiversité. Espèces
8 Biodiversité. Ecosystèmes et milieux. Ressources naturelles
9 Pollutions et nuisances
10 Risques

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247152902
Poids 458
Date de parution 13 déc. 2017
Public cible

Etudiants Master et professionels spécialisés

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Grands arrêts
Nom de la collection Grands arrêts
Thématiques Urbanisme et environnement
Largeur 145
Hauteur 210
Nombre de pages 468

L'auteur

Auteurs
  • Jean-Marc Février : Agrégé des Facultés de Droit. Professeur de droit public à l’université de Perpignan
  • Grégory Kalflèche : Professeur agrégé de droit public à l'université Toulouse 1 Capitole
  • Aurore Laget-Annamayer : Maître de conférences HDR de droit public à l’université Paris Descartes
  • Isabelle Michallet : Maître de conférences HDR de droit public à l’université Jean Moulin - Lyon 3
  • Jean-Baptiste Seube : professeur à la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion
Présenté par
  • Philippe Billet : Professeur à l'Université de Lyon 3
  • Eric Naim-Gesbert : Professeur de droit public à l'université Toulouse 1 Capitole