Les cours constitutionnelles

11/2016 - 2e édition
Auteur(s) : Louis Favoreu; Wanda Mastor
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Description

Même si l’évolution des cours constitutionnelles en Europe ne permet plus d’identifier un « modèle » qui s’opposerait à un autre, cet ouvrage présente de multiples intérêts. L’approche comparatiste permet notamment de mieux appréhender l’évolution de notre propre justice constitutionnelle, surtout depuis l’avènement de la question prioritaire de constitutionnalité.

À travers les exemples autrichien, allemand, italien, français, espagnol, portugais et belge, sont respectivement analysées les questions de la composition et du fonctionnement, des attributions, de la jurisprudence des cours constitutionnelles. Celles-ci sont au préalable présentées de manière générale, à travers leurs caractéristiques communes et leurs spécificités.

L’ouvrage, élaboré à partir des sources directes (constitutions, lois ou règlements relatifs aux cours, décisions) et nourri des statistiques les plus récentes, s’adresse tant aux étudiants de première année de droit qu’aux doctorants s’appuyant sur une méthode comparatiste.

Sommaire

Avant-propos : Justification de l'abandon de la classification des « modèles »
I. Présentation générale des cours constitutionnelles
I. Composition et fonctionnement des cours constitutionnelles
III. Attributions des cours constitutionnelles
IV. Jurisprudence des cours constitutionnelles

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247161881
Stock Soufflot3
Poids125
Public cible

Etudiants en L et M, IEP...

Date de parution2 nov. 2016
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionConnaissance du droit
ThématiquesDroit constitutionnel
Largeur115
Hauteur170
Nombre de pages184

L'auteur

Auteurs
  • Wanda Mastor : Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, membre associé de l'Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle (GERJC)