Deux innocents condamnés, un crime et sa victime abandonnés

Trois erreurs judiciaires

11/2018 - 1e édition
Auteur(s) : François-Louis Coste
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Trois erreurs judiciaires

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Description

Patrick Dils, un garçon de 16 ans avoue, après une nuit en garde à vue, avoir sauvagement tué deux enfants de 8 ans. Emilie ne va pas bien. Pour l'aider, encore faudrait-il qu'elle "avoue" la cause de son mal-être. C'est ainsi que cette adolescente accuse Loïc Sécher de l'avoir violée. L'aveu, parole par laquelle on se met en scène comme auteur ou comme victime d'un fait "honteux/scandaleux." et que recherche l'inquisiteur pour apaiser son angoisse, peut exprimer la vérité ou n'être qu'un mensonge comme un autre.

Lorsque l'horreur ou la sympathie bouleversent le juge, celui-ci est en danger de se laisser aspirer par l'attraction émotionnelle : Alors, ce ne sont pas les preuves qui sont recherchées, ce sont les justifications de ce dont l'horreur ou l'affection nous a persuadés.
Priver de la justice ceux qui y ont droit est une autre façon de commettre une erreur judiciaire. Ainsi, dans l'affaire du Gang de Roubaix, des parents et une épouse dont le fils et mari avait été tué, se sont trouvés dans l'impossibilité de se constituer parties civiles en raison d'une mauvaise qualification du crime. La rigidité des règles de droit permet souvent fort mal de remédier à l'erreur alors que paradoxalement la loi demande aux magistrats de veiller au bien de la justice. Comme le disait Monsieur le premier président Truche, "la justice est un métier dangereux, surtout pour les autres…"

François-Louis Coste, a fait toute sa carrière au parquet. D'abord substitut dans la Somme puis dans l'Isère et procureur à Bourgoin-Jallieu, il a été nommé à la cour d'appel de Lyon où il a été chargé, notamment, de l'affaire Dils. Il a été admis à la retraite après avoir requis, comme avocat général, l'acquittement de Loïc Sécher devant la cour d'assises de Paris. 

Sommaire

L'affaire Patrick Dils 
De Metz à Lyon 
Le dossier 
Les faits 
Les aveux 
Le fait nouveau 
La Révision 
De faux aveux 
Le réquisitoire 
Le témoignage 
Qu'avait-on fait du droit ? 

L'affaire Loïc Sécher 
L'arrêt ordonnant la révision 
Les conditions de la dénonciation 
La genèse de la dénonciation
En classe de 3ème, à l'automne 2000  
La dénonciation le 25 novembre 2000
Les faits imputés à Loïc Sécher 
La recherche d'éléments probants
Les expertises psychiatrique et médico-psychologique d'Emilie
Le "journal intime"
Les auditions d'Emilie et de son entourage
Loïc Sécher en garde à vue
Les témoignages relatifs à Loïc Sécher
Les expertises de Loïc Sécher
L'élément inconnu des juges : le dossier de l'agression
L'éclairage donné par la révision et le procès acquittant Loïc Sécher

Une erreur judiciaire au préjudice d'une victime : Le "Gang de Roubaix"

Le ministère public et le bien de la justice
L'article 33 du Code de procédure pénale
La subordination hiérarchique et la liberté de parole
Le risque de l'erreur, l'acquittement et l'appel
Parler publiquement au nom de la société
La loi, l'inter-dit entre concitoyens
Une intime conviction à faire partager
La peine “ strictement et évidemment nécessaire"

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247185566
Poids 245
Date de parution 21 nov. 2018
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Public cible

grand public intéressé par le droit pénal

Nom de la collection Les sens du droit
Thématiques Droit pénal Procédure pénale
Largeur 145
Hauteur 210
Nombre de pages 168