Étude critique des incriminations terroristes

Terrorisme et droit pénal. Volume 91

04/2010
Auteur(s) : Julie Alix
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Terrorisme et droit pénal. Volume 91

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Description

volume 91
thèse présentée et soutenue publiquement
le 9 décembre 2008
à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)

membres du jury
-
Geneviève Giudicelli-Delage (professeur à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne)
- Michel Massé (professeur à l'Université de Poitiers)
- Yves Mayaud (professeur à l'Université Paris II - Panthéon-Assas)
- Danièle Mayer (professeur à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne)
- Xavier Pin (professeur à l'Université Pierre Mendès France - Grenoble II)

Sommaire

I. Les contours des incriminations terroristes
La méthode d'incrimination modelée par l'objet terroriste

Le rejet d'une incrimination unique du terrorisme
Le choix d'incriminations multiples du terrorisme 
a) L'activité terroriste saisie par le droit pénal
L'action terroriste 
Le soutien au terrorisme
b) La spécificité terroriste éclipsée par le droit pénal
Le contexte terroriste
Le but terroriste
II. Le sens des incriminations terroristes
a) De lege lata : le sens assigné aux incriminations terroristes

- L'aggravation de la répression pénale
- L'extension de la protection pénale
b) De lege ferenda : le sens retrouvé des incriminations terroristes
- L'essence de l'action terroriste
- L'essence du soutien au terrorisme

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247088171
Poids 935
Date de parution 21 avr. 2010
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Droit
Nom de la collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thématiques Droit pénal Procédure pénale
Largeur 160
Hauteur 240
Nombre de pages 684

La collection "Nouvelle Bibliothèque de thèses"

La Nouvelle Bibliothèque de Thèses a vocation à publier, chaque année, des thèses de droit et de science politique primées par un jury universitaire, sur de stricts critères d’excellence et d’originalité.

Les thèses primées donneront lieu à l'établissement d'un contrat d'édition conforme aux usages de la profession,
et prévoyant notamment le versement de droits d'auteur proportionnels aux ventes.
La publication ne sera conditionnée à aucune participation financière de l'auteur.

L'auteur

Auteur
  • Julie Alix : Professeur à l'Université de Lille 2