Solidarité et impôt

Recherche sur les fondements de l'impôt moderne
04/2015 | Auteur(s) :Audrey Rosa

L’impôt, par la médiation de l’État, concrétise la solidarité qui unit les membres appartenant à une même communauté. Le choix de l’impôt parmi l’ensemble des prélèvements obligatoires se justifie principalement par l’absence de contrepartie déterminée et individualisable à son paiement, qui constitue à notre sens, la marque du rapport entre la solidarité et l’impôt. L’étude du lien solidarité-impôt s’inscrit dans la science fiscale, en ce qu’il est étudié principalement par le droit fiscal enrichi des analyses empruntées à la sociologie de l’impôt. En identifiant les éléments qui concourent à relier la solidarité à l’impôt, l’analyse révèle une corrélation entre ces deux objets. L’impôt est un outil de la solidarité, la solidarité est un outil de légitimation de l’impôt. Cette thèse interroge d’abord les éléments qui ont fondé l’édification du lien solidarité-impôt, entendue comme un processus dynamique, et montre ensuite pourquoi et comment ce lien doit être consolidé par l’État pour le contribuable-citoyen.

Fiche technique
EAN9782247151196
Poids798
Date de parution1 avr. 2015
Public cible

Etudiants et universitaires spécialisés en droit fiscal ou en sciences politiques, Haut fonctionnaires, parlementaires

Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionBibliothèque parlementaire et constitutionnelle
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Histoire et Philosophie du droit, DROIT PUBLIC, Finances publiques Droit fiscal, Libertés publiques, SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES, Philosophie politique, Sociologie
Largeur170
Hauteur240
Nombre de pages520

Solidarité et impôt

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