Propriété littéraire et artistique

07/2015 - 5e édition
Auteur(s) : André Lucas
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Description

Le droit de la propriété littéraire et artistique est en constant renouvellement (cf. loi Hadopi). Cela tient à l'impact des nouvelles technologies, des supports originaux qu'elles créent et aux enjeux économiques qui s'y attachent.
Cet ouvrage livre les clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présente les traits essentiels.
Il définit les principales notions que sont l'oeuvre, l'auteur, leurs droits ainsi que les droits voisins, propres aux artistes-interprètes, aux producteurs audio et vidéo et aux chaînes de télévision.
Il met l'accent sur les spécificités du régime français comme les prérogatives que confère le droit moral de l'artiste sur l'oeuvre et le système de gestion collective des droits. 

Sommaire

I. Le droit d'auteur
- Les oeuvres
- Les auteurs
- Les droits
II. Les droits voisins du droit d'auteur
- Généralités
- Artistes-interprètes
- Producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes
- Entreprises de communication audiovisuelle
- Producteurs de bases de données

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247151691
Poids 126
Date de parution 1 juil. 2015
Public cible

Étudiants en L3 et M1

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Connaissance du droit
Thématiques Propriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur 115
Hauteur 170
Nombre de pages 189

L'auteur

Auteur
  • André Lucas : Professeur à l'université de Nantes