Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

02/2015 - 2e édition
Auteur(s) : Michel Vivant

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

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Description

Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité.      
Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les dessins et modèles, les obtentions végétales...    
Ils offrent également un aperçu de l'incidence du droit de l’Union européenne sur la matière, ce dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la culture.     
Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.

Sommaire

Qu’est-ce qu’un grand arrêt ?
Avant-propos de Philippe Jestaz

1. La propriété intellectuelle dans le jeu social
2. Principes fondamentaux et questions transversales
3. Propriété intellectuelle et droit de l’Union
4. Propriété intellectuelle et droit international privé
5. Droit d’auteur
6. Droits voisins
7. Dessins et modèles
8. Brevets
9. Obtentions végétales
10. Marques

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247150724
Poids 638
Date de parution 4 févr. 2015
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Grands arrêts
Nom de la collection Grands arrêts
Thématiques Propriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur 145
Hauteur 210
Nombre de pages 656

L'auteur

Sous la coordination scientifique de
  • Michel Vivant : Professeur à l'École de droit de Sciences Po (Paris) et à l'Université de Montpellier