Le sport à l'épreuve de l'assurance

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09/2018 - 1e édition
Auteur(s) : Olivier Georges
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Le sport à l'épreuve de l'assurance

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Description

L’ouvrage propose un aperçu d’une relation entre deux branches du droit, deux activités, qui occupent une place intéressante dans les sphères contentieuses et précontentieuses sportives. En traitant de l’assurance des acteurs sportifs, l’objectif est de décrire les cadres factuel et contractuel dans lesquels s’inscrit cette interaction ainsi que les différentes problématiques juridiques posées à travers le contentieux. Il conviendra d’apprécier également les rôles joués par l’ensemble des protagonistes dans la construction de ce nouvel environnement.
Contrats d’assurance, assurances obligatoires, contrats collectifs, devoir d’information et obligations des acteurs, responsabilité civile, indemnisation et contentieux… L’ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice et complété par des cas concrets, tirés de la pratique. Il s’adresse à tous les acteurs du secteur sportif : associations, fédérations, sportifs et entraîneurs, avocats, universitaires et membres du mouvement sportif…

Sommaire

Préface
Introduction
I. La rencontre : le déploiement de l’assurance dans la sphère sportive
1. L’assurance, une activité réglementée
2. Le mobile juridique : l’assurance obligatoire
II. Le contrat : la mise en œuvre d’une nouvelle collaboration
3. Le cadre initial : l’environnement économique du contrat groupe
4. Les effets produits : les obligations des acteurs au contrat
III. Le risque sportif : la mise en cause d’une responsabilité, un risque sportif spécifique
5. La responsabilité civile du sportif
6. La responsabilité civile de l’association sportive
7. Les responsabilités voisines
IV. Le principal interlocuteur : le rôle incontournable de l’assureur
8. Le sinistre : la raison de son entrée en scène
9. L’indemnisation : la finalité de son intervention
10. Le contentieux sportif assurantiel
Conclusion

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247176816
Poids 360
Date de parution 5 sept. 2018
Marque de l'ouvrage JURIS EDITIONS
Façonnage BROCHE
Public cible

Toutes les associations et les fédérations sportives, les avocats, les universitaires, les membres du mouvement sportif.

Nom de série Associations
Nom de la collection Hors-séries Juris
Thématiques Association Tourisme
Largeur 190
Hauteur 240
Nombre de pages 200