Le raisonnement juridique

Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts
05/2013 - 1e édition | Auteur(s) :Pascale Deumier

Cet ouvrage, fruit d'une recherche collective, veut mettre en lumière le raisonnement juridique tel qu'il est à l'oeuvre dans les travaux préparatoires des arrêts. Il révèle que la discussion aura exploré toutes les sources et toutes les autorités pour discerner les interprétations les plus fondées juridiquement. Ainsi, à l'occasion de l'élaboration d'une jurisprudence, comment la doctrine est-elle évoquée? Quelle place est accordée aux précédents de la juridiction ? Aux droits étrangers ? A l'impact économique ou contentieux de la décision?
Ce travail est inédit à plusieurs points de vue : par son matériau (les travaux préparatoires des arrêts), son ampleur (près de 900 travaux), et sa transversalité droit public/droit privé, chaque auteur ayant travaillé parallèlement sur les travaux préparatoires des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation (en privilégiant la discussion sur la question de droit).

Fiche technique
EAN9782247120512
Poids465
Date de parution8 mai 2013
Public cible

Professionnels du droit (juges) et universitaires.

Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionMéthodes du droit
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Droit général Méthodologie
Largeur160
Hauteur240
Nombre de pages284

Le raisonnement juridique

Version Papier

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