Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts

Le raisonnement juridique

05/2013 - 1e édition
Auteur(s) : Pascale Deumier
36,00 €

Le raisonnement juridique

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Description

Cet ouvrage, fruit d'une recherche collective, veut mettre en lumière le raisonnement juridique tel qu'il est à l'oeuvre dans les travaux préparatoires des arrêts. Il révèle que la discussion aura exploré toutes les sources et toutes les autorités pour discerner les interprétations les plus fondées juridiquement. Ainsi, à l'occasion de l'élaboration d'une jurisprudence, comment la doctrine est-elle évoquée? Quelle place est accordée aux précédents de la juridiction ? Aux droits étrangers ? A l'impact économique ou contentieux de la décision?
Ce travail est inédit à plusieurs points de vue : par son matériau (les travaux préparatoires des arrêts), son ampleur (près de 900 travaux), et sa transversalité droit public/droit privé, chaque auteur ayant travaillé parallèlement sur les travaux préparatoires des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation (en privilégiant la discussion sur la question de droit).

Sommaire

Chap. 1 : Le texte.
Chap. 2 : La référence aux précédents de la juridiction.
Chap. 3 : La référence aux précédents externes à l'ordre de juridiction.
Chap. 4 : La doctrine universitaire.
Chap. 5 : La doctrine organique.
Chap. 6 : L'argument de constitutionnalité.
Chap. 7: La place de la CEDH.
Chap. 8 : Le droit de l'Union européenne.
Chap. 9 : La comparaison des droits.
Chap. 10 : Les arguments d'opportunité.

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247120512
Stock Soufflot1
Poids465
Public cible

Professionnels du droit (juges) et universitaires.

Date de parution8 mai 2013
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionMéthodes du droit
ThématiquesDroit général Méthodologie
Largeur160
Hauteur240
Nombre de pages284

L'auteur

Sous la coordination scientifique de
  • Pascale Deumier : professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)