Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts

Le raisonnement juridique

05/2013 - 1e édition
Auteur(s) : Pascale Deumier
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36,00 €

Le raisonnement juridique

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Description

Cet ouvrage, fruit d'une recherche collective, veut mettre en lumière le raisonnement juridique tel qu'il est à l'oeuvre dans les travaux préparatoires des arrêts. Il révèle que la discussion aura exploré toutes les sources et toutes les autorités pour discerner les interprétations les plus fondées juridiquement. Ainsi, à l'occasion de l'élaboration d'une jurisprudence, comment la doctrine est-elle évoquée? Quelle place est accordée aux précédents de la juridiction ? Aux droits étrangers ? A l'impact économique ou contentieux de la décision?
Ce travail est inédit à plusieurs points de vue : par son matériau (les travaux préparatoires des arrêts), son ampleur (près de 900 travaux), et sa transversalité droit public/droit privé, chaque auteur ayant travaillé parallèlement sur les travaux préparatoires des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation (en privilégiant la discussion sur la question de droit).

Sommaire

Chap. 1 : Le texte.
Chap. 2 : La référence aux précédents de la juridiction.
Chap. 3 : La référence aux précédents externes à l'ordre de juridiction.
Chap. 4 : La doctrine universitaire.
Chap. 5 : La doctrine organique.
Chap. 6 : L'argument de constitutionnalité.
Chap. 7: La place de la CEDH.
Chap. 8 : Le droit de l'Union européenne.
Chap. 9 : La comparaison des droits.
Chap. 10 : Les arguments d'opportunité.

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247120512
Poids 465
Date de parution 8 mai 2013
Public cible

Professionnels du droit (juges) et universitaires.

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Méthodes du droit
Thématiques Droit général Méthodologie
Largeur 160
Hauteur 240
Nombre de pages 284

L'auteur

Sous la coordination scientifique de
  • Pascale Deumier : professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon 3)