Le procès environnemental

02/2021
Auteur(s) : Mathilde Hautereau-Boutonnet; Ève Truilhé
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Le procès environnemental

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Description

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l’environnement ?

Si l’on assiste aujourd’hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n’assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.

Réunissant les interventions du colloque qui s’est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l’environnement.

Sommaire

Sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé.

Avec les contributions de Corinne Bléry, Olivera Boskovic, Estelle Brosset, Loïc Cadiet, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Laurence Gay, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Marie Lamoureux, Olivier Le Bot, Sandrine Maljean-Dubois, Jean-Pierre Marguénaud, Gilles J. Martin, François Molins, Jean-Baptiste Perrier, Christophe Traïni et Ève Truilhé.

Introduction. À la recherche du procès environnemental.

I Le procès environnemental devant le juge national.

1. Les objectifs de procès environnemental devant le juge civil français.

2. Le contentieux administratif au service de l’environnement ?

3. Les recours en protection des droits fondamentaux en droit comparé. Quelle justiciabilité du droit à l'environnement.

4. La spécialisation des juges dans le domaine environnemental.

II Le procès environnemental devant le juge supranational.

1. L’ouverture du procès environnemental dans l’ordre international.

2. Le verdissement des requêtes devant la Cour européenne des droits de l’homme.

3. À la recherche du procès environnemental en droit de l’Union européenne : Cheminer puis plonger...

III Le procès environnemental et les alternatives au procès.

1. Le contexte transnational : le procès et les alternatives au procès.

2. Procès fictif, dénonciation et fabrique du droit légitime. Le cas du tribunal Mosanto.

Propos conclusifs.


Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247204113
Poids 344
Public cible

Etudiants, universitaires, avocats aux conseils, magistrats

Date de parution 3 févr. 2021
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Actes
Nom de la collection Thèmes et commentaires
Thématiques Droit judiciaire privé, Urbanisme et environnement
Largeur 157
Hauteur 240
Nombre de pages 204

L'auteur

Sous la direction des
  • Mathilde Hautereau-Boutonnet : Professeur à l'Université d'Aix-Marseille
  • Ève Truilhé : directrice de recherche au CNRS,directrice du Centre d’études et de recherches internationaleset communautaires, Aix Marseille Univ., Université de Toulon,Univ. Pau & Pays Adour, CNRS, DICE, CERIC, Aix-en-Provence, Francedirectrice de recherche au CNRS,directrice du Centre d’études et de recherches internationaleset communautaires, Aix Marseille Univ., Université de Toulon,Univ. Pau & Pays Adour, CNRS, DICE, CERIC, Aix-en-Provence, France