Le procès environnemental

02/2021
Auteur(s) : Mathilde Hautereau-Boutonnet; Ève Truilhé
44,00 €
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Le procès environnemental

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Description

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l’environnement ?

Si l’on assiste aujourd’hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n’assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.

Réunissant les interventions du colloque qui s’est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l’environnement.

Sommaire

Préface, Loic Cadiet

Introduction, Mathilde Hautereau-Boutonnet et Eve Truilhé

 I – Le procès environnemental devant le juge national

 -          Les objectifs de procès environnemental devant le juge civil, Marie Lamoureux

-          Le contentieux administratif au service de l’environnement ?, Olivier Le Bot

-          Les recours fondés sur les droits constitutionnels, Laurence Gay et Marthe Stefanini

-          La spécialisation des juges dans le domaine environnemental, Corinne Bléry

 II – Le procès environnemental devant le juge supranational

 -          L’ouverture du procès environnemental dans l’ordre international, Sandrine Maljean-Dubois

-          Le verdissement des requêtes devant la Cour européenne des droits de l’homme, Jean-Pierre Marguénaud

-          Le procès environnemental devant le juge de l’Union européenne, Estelle Brosset et E. Truilhé

 III – Le procès environnemental et les alternatives au procès

 -          Le contexte transnational : le procès et les alternatives au procès, Olivera Boskovic

-          Procès fictif, dénonciation et fabrique du droit légitime. Le cas du tribunal Mosanto Ch. Traini

 Conclusion, Gilles J. Martin



Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247204113
Poids 346
Public cible

Etudiants, universitaires, avocats aux conseils, magistrats

Date de parution 3 févr. 2021
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Actes
Nom de la collection Thèmes et commentaires
Thématiques Urbanisme et environnement
Largeur 157
Hauteur 240
Nombre de pages 250

L'auteur

Sous la direction des
  • Mathilde Hautereau-Boutonnet : Professeur à l'Université d'Aix-Marseille
  • Ève Truilhé : directrice de recherche au CNRS,directrice du Centre d’études et de recherches internationaleset communautaires, Aix Marseille Univ., Université de Toulon,Univ. Pau & Pays Adour, CNRS, DICE, CERIC, Aix-en-Provence, Francedirectrice de recherche au CNRS,directrice du Centre d’études et de recherches internationaleset communautaires, Aix Marseille Univ., Université de Toulon,Univ. Pau & Pays Adour, CNRS, DICE, CERIC, Aix-en-Provence, France