Le préjudice moral. Étude de droit de la responsabilité civile. Volume 204

04/2021
Auteur(s) : Hakim Gali
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Description


La prolifération des figures du préjudice moral

Le préjudice moral n’a cessé, depuis sa reconnaissance, d’occuper une place croissante dans notre système d’indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral. 

Sommaire

 

Première partie. Le préjudice moral en proie à la diversité

Titre 1. La diversité conceptuelle du préjudice moral

Chapitre 1. Le préjudice moral dérivé de l’atteinte à un intérêt corporel

Chapitre 2. Le préjudice moral distingué de l’atteinte à un intérêt corporel

Titre 2. La diversité fonctionnelle du préjudice moral

Chapitre 1. Les conditions de la responsabilité civile à l’épreuve du préjudice moral

Chapitre 2. Les fonctions de la responsabilité civile à l’épreuve du préjudice moral

 

Seconde partie. Le préjudice moral en quête d’unité

Titre 1. Le préjudice moral en quête d’unité conceptuelle

Chapitre 1. Le préjudice moral en quête d’identité

Chapitre 2. Le préjudice moral en quête d’uniformité

Titre 2. Le préjudice moral en quête d’unité fonctionnelle

Chapitre 1. Le préjudice moral objectif au service de la fonction normative de la responsabilité civile

Chapitre 2. Le préjudice moral subjectif au service de la fonction indemnitaire de la responsabilité civile 

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247206322
Poids784
Date de parution21 avr. 2021
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionNouvelle Bibliothèque de Thèses
ThématiquesDroit civil
Largeur157
Hauteur240
Nombre de pages564

La collection "Nouvelle Bibliothèque de thèses"

La Nouvelle Bibliothèque de Thèses a vocation à publier, chaque année, des thèses de droit et de science politique primées par un jury universitaire, sur de stricts critères d’excellence et d’originalité.

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