Le préalable obligatoire de conciliation

04/2016 - 1e édition
Auteur(s) : Charles Dudognon; CDES; Jean-Pierre Karaquillo
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Le préalable obligatoire de conciliation

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Description

« La conciliation à la française » a vécu en 1992 une histoire et a été une aventure. Elle est à ce jour perçue à titre de mode alternatif de résolution des litiges sportifs dont l'existence n'est plus ignorée par la majorité de ses potentiels usagers tant du secteur des activités sportives professionnelles que du secteur des activités sportives non professionnelles. Les missions qui en relèvent, les transactions et les propositions qui en découlent sont, ainsi, devenues attractives pour tous ceux qui gravitent dans l'environnement du sport. Aussi était-il temps d'en faire mieux connaître les contours, d'en analyser les finesses et les imperfections. Il était, également, d'actualité de se demander si cet « organe de justice » propre au mouvement sportif est, aujourd'hui encore plus qu'hier, adapté aux contentieux qui lui sont déférés et si l'évolution et la multiplication des litiges sportifs n'invitent pas à en repenser le règlement. C'est dans cet esprit qu'a été conçu le présent ouvrage. Il met en lumière les contributions d'auteurs, tous acteurs en qualité de conciliateurs ou de parties, à cette conciliation originale imposée, baignés régulièrement aux difficultés, aux apaisements ou aux frustrations qu'elle peut engendrer ou procurer.

Sommaire

Étude 1 État des lieux Partie 1 Les particularités Étude 2 Singularité du préalable dans sa gestation législative et réglementaire Étude 3 Originalité du préalable Étude 4 Caractéristiques du préalable au vu des modes alternatifs de résolution des LITIGES SPORTIFS Partie 2 Les intérêts spécifiques Étude 5 Aspects techniques : point de vue général et perspective européenne Étude 6 Aspects sociopolitiques : point de vue particulier Partie 3 Les limites Étude 7 Aspects techniques : point de vue général Étude 8 Aspects sociopolitiques : point de vue de la fédération française de football Étude 9 Aspects sociopolitiques : point de vue de la ligue de football professionnel Étude 10 Évolution du règlement des contentieux du sport

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247163694
Poids 228
Date de parution 6 avr. 2016
Public cible

Pour toutes les fédérations sportives nationales et internationales, les associations sportives et les avocats.

Marque de l'ouvrage JURIS EDITIONS
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Juris Corpus
Thématiques Histoire du droit public
Largeur 190
Hauteur 240
Nombre de pages 98

L'auteur

Ouvrage Collectif sous la coordination de
  • Jean-Pierre Karaquillo : Professeur à l'Université de Limoges, directeur du Centre de droit et d'économie du sport