Le droit du sport

02/2019 - 4e édition
Auteur(s) : Jean-Pierre Karaquillo
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Description

Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit.

Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes. Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive.

Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles. L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.

Sommaire

Introduction
1. Les institutions 
Les institutions privées 
Les institutions publiques
2. Les règles 
Diversité des règles 
Coordination des règles
3. Les juges 
Les instances internes au mouvement sportif 
Les recours juridictionnels

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247178148
Poids 110
Date de parution 13 févr. 2019
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Public cible

Masters en droit du sport, fédérations et instances sportives

Nom de la collection Connaissance du droit
Thématiques Droit civil
Largeur 115
Hauteur 170
Nombre de pages 164

L'auteur

Auteur
  • Jean-Pierre Karaquillo : Professeur à l'Université de Limoges, directeur du Centre de droit et d'économie du sport