Le droit du copyright anglo-américain

10/2017 - 1e édition
Auteur(s) : Jean-Michel Bruguière
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Le droit du copyright anglo-américain

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Description

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)
- Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes)
- Contenu de la protection (place notamment des droits moraux)
- Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

Sommaire

Introduction
Chapitre 1 : Objet de la protection
Chapitre 2 : Conditions de protection
Chapitre 3 : Titulaires de la protection
Chapitre 4 : Nature
Chapitre 5 : Exploitation
Chapitre 6 : Violation
Chapitre 7 : Défenses

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247168125
Stock Soufflot2
Poids150
Public cible

Etudiants en master

Date de parution11 oct. 2017
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionConnaissance du droit
ThématiquesPropriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur115
Hauteur170
Nombre de pages232

L'auteur

Auteur
  • Jean-Michel Bruguière : Professeur à l'Université de Grenoble II