Le droit du copyright anglo-américain
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Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)
- Titulaires de la protection (création de salariés, œuvres de commandes)
- Contenu de la protection (place notamment des droits moraux)
- Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)
Introduction
Chapitre 1 : Objet de la protection
Chapitre 2 : Conditions de protection
Chapitre 3 : Titulaires de la protection
Chapitre 4 : Nature
Chapitre 5 : Exploitation
Chapitre 6 : Violation
Chapitre 7 : Défenses
| EAN | 9782247168125 |
|---|---|
| Stock Soufflot | 7 |
| Poids | 150 |
| Public cible | Etudiants en master |
| Date de parution | 11 oct. 2017 |
| Marque de l'ouvrage | DALLOZ |
| Façonnage | BROCHE |
| Nom de la collection | Connaissance du droit |
| Thématiques | Propriétés intellectuelles Communication Multimédia |
| Largeur | 115 |
| Hauteur | 170 |
| Nombre de pages | 232 |
L'auteur
Auteur
- Jean-Michel Bruguière : Professeur à l'Université de Grenoble II