Le droit des biens au service de la transition écologique

06/2018 - 1e édition | Auteur(s) :François Robbe; Benoit Grimonprez

Le droit des biens a-t-il quelque chose à voir avec la dégradation de l’environnement ? Peut-il, à sa mesure, contribuer à y remédier ?

Les textes rassemblés dans cet ouvrage cherchent à répondre à ces questions en discutant, d’une part, les notions fondamentales de la matière (propriété, droits réels, voisinage) et, d’autre part, ses instruments classiques et modernes (servitudes, obligations réelles, superficie, copropriété, etc.).

Presqu’exclusivement fondé sur des intérêts économiques, le droit des biens peut apparaître indifférent aux considérations environnementales, voire coupable de non-assistance à nature en danger. Pourtant, dans les règles définissant les rapports des hommes aux choses gisent de nombreuses solutions pour un développement durable. Et si un système qui repartait des biens — dans toute leur diversité biologique — et de leurs utilités, tant privatives que collectives, pouvait être le vecteur d’une transition écologique globale et profonde de notre société ?

Fiche technique
EAN9782247177882
Poids320
Date de parution6 juin 2018
Public cible

Etudiants, universitaires, notaires, avocats, Direction départementale des territoires, département, région, SAFER, établissements publics fonciers, associations de protection de la nature

Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de sérieActes
Nom de la collectionThèmes et commentaires
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Droit civil
Largeur157
Hauteur240
Nombre de pages176

Le droit des biens au service de la transition écologique

Version Papier

44,00 € TTC