Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles

12/2021 - 1e édition
Auteur(s) : Amélie Favreau
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Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles

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Description

 

MAITRISER LES CODES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE EN 10 ARTCILES 

Le droit de la propriété intellectuelle regroupe l'ensemble des règles applicables aux droits immatériels ou intellectuelles, donc aussi bien les propriétés artistiques que les propriétés industrielles.

 

Cette ouvrage permet de répondre à la question "Qu'est ce que la propriété intellectuelle ?" en seulement 10 articles du Code de la propriété intellectuelle. 

 

Les articles choisis sont structurants, importants et prometteurs pour l'avenir de la propriété intellectuelle et permettent une analyse epurée mais pertinente de ce droit qui ne cesse d'évoluer.

Sommaire

I) Approche sélective du Code de la propriété intellectuelle

1) Les articles structurants de la propriété intellectuelle

2) Les articles stimulants de la propriété intellectuelle

II) Approche prospective du Code de la propriété intellectuelle

1) Emergence de principes substantiels directeurs

2) Emergence de principes procéduraux directeurs

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247211159
Stock Soufflot4
Poids448
Public cible

Les praticiens, les universitaires, les chercheurs, les étudiants de master et doctorants.

Date de parution29 déc. 2021
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de sériePropriété intellect. autrement
Nom de la collectionThèmes et commentaires
ThématiquesPropriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur157
Hauteur240
Nombre de pages250

L'auteur

Sous la direction de
  • Amélie Favreau :