La Cour de cassation et la Grande guerre

06/2019 - 1e édition
Auteur(s) : Jean Barthélemy; Philippe Galanopoulos; Cour de Cassation
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La Cour de cassation et la Grande guerre

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Description

À l’occasion des commémorations nationales célébrant le centenaire de l’armistice du 11 novembre 1918, le Comité d’histoire de la Cour de cassation a souhaité étudier la période de la Grande Guerre à travers le fonctionnement, l’activité et la jurisprudence de la haute juridiction.
Si les magistrats de la Cour de cassation ne furent pas mobilisés, il n’en fut pas de même pour les avocats aux conseils et les personnels de greffe ou de services, dont certains ne sont pas revenus du front. Désorganisée dans un premier temps et confrontée à une situation sans précédent, la Cour de cassation n’a pourtant jamais cessé de rendre des arrêts, aussi bien dans les matières civiles que pénales.
Les contributions rassemblées dans ce volume font, pour la première fois, le point sur la jurisprudence de la Cour de cassation pendant et immédiatement après les années de guerre, commentant certaines des décisions les plus importantes de la période pour mieux les mettre en perspective avec la situation politique, militaire, économique et sociale de la France. A
insi ce sont tour à tour les questions de la censure et de la liberté d’expression qui sont abordées, ainsi que le problème de la naturalisation ou encore le pouvoir de réquisition par la puissance publique. La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit commercial et de droit des obligations fait l’objet d’une attention toute particulière. Enfin, le lien entre la justice ordinaire et la justice d’exception est abordé, en particulier le rôle de la cour de révision dans le cas des « fusillés pour l’exemple ».
Actes du colloque organisé en grand’ chambre de la Cour de cassation le vendredi 9 novembre 2018

Sommaire

Ouverture, par Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation
Le fonctionnement de la Cour de cassation pendant la Grande Guerre
La Cour de cassation en 1914 et en 1918 : composition, organisation et fonctionnement, par Ph. GALANOPOULOS, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation
L'ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation et la Première Guerre mondiale, par J. BARTHELEMY, avocat honoraire au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l’ordre, président de l’ASLAB
La Grande Guerre et la jurisprudence de la Cour de cassation en matière civile
Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial, par D. DEROUSSIN, professeur en histoire du droit à l’université de Jean Moulin-Lyon III
L’influence de la jurisprudence de la Cour de cassation sur la mise en place de la loi Faillot du 21 janvier 1918, par C. DRAND, maître de conférence en histoire du droit à l’université de Strasbourg
La jurisprudence de la Cour de cassation et la puissance publique, pendant et au sortir de la Grande Guerre
La Cour de cassation face à la censure de la presse et au "bourrage de crâne", par J.-Y. MOLLIER, professeur d'histiore à l'UVSQ
La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de naturalisation, par J. LECAROZ, conseiller à la cour d'appel de Paris
La puissance publique et le pouvoir de réquisition : réflexions autour de l'arrêt Erichsen (Cass. Civ. 6 mars 1917), par Y. LE FOULGOC, doctorant à l’université de Strasbourg
Le contrôle des décisions des juridictions militaires par la Cour de cassation
La Cour de cassation et les moyens juridictionnels de contrôle des pouvoirs de crise. Réflexions sur le contrôle des jugements des tribunaux militaires, par S. DIONE, doctorant à l’université de Strasbourg
La jurisprudence de la Cour de cassation quant à la réhabilitation des « fusillés pour l'exemple » , par F. MARTINEAU, avocat à la Cour
Propos conclusifs, par X. PRETOT, conseiller doyen de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247188901
Poids 300
Date de parution 5 juin 2019
Public cible

Etudiants, Universitaires, magistrats

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Thèmes et commentaires
Thématiques Histoire du droit public
Largeur 157
Hauteur 240
Nombre de pages 168