La contractualisation du droit de l'environnement. Volume 168

04/2017
Auteur(s) : Vanessa Monteillet
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Description

[…] Ayant un goût pour le droit privé de l’environnement, Madame Monteillet n’est pas tombée dans le piège de s’engager dans l’étude de la responsabilité environnementale, […] (et) observant le déploiement des obligations à caractère environnemental dans plusieurs contrats nommés et l’avènement de figures contractuelles nouvelles entièrement dédiées à la protection de l’environnement, elle eut tôt fait de comprendre que le moment était sans doute venu de consacrer une étude à l’appréhension de ce phénomène […]. L’inspiration la porta donc vers l’étude de la contractualisation du droit de l’environnement […]. Le droit public ne pouvait être oublié, la gestion fut mise à profit, la théorie du droit éclaire de manière très significative ses réflexions et, dans ce concert, des analyses très techniques précèdent de profondes réflexions sur les sources du droit […]. Malgré l’éparpillement des manifestations de la contractualisation du droit de l’environnement, Madame Monteillet a su les fédérer pour montrer la façon dont le contrat, entendu dans une acception large, infiltrait le droit de l’environnement jusqu’à en bouleverser les sources et parvenir à un nouveau mode de production de normes. Les analyses qu’elle mène et les critiques qu’elle propose sont d’une grande finesse, d’une rigueur implacable et d’une honnêteté intellectuelle désarmante. Au service de sa démonstration, son style est rafraîchissant. Loin de vouloir forcer le trait, Madame Monteillet livre sa conception après avoir jaugé, soupesé, évalué toutes les pistes envisageables […]. Les conclusions auxquelles elle parvient convainquent par leur mesure et leur bon sens, encore fallait-il en apporter la démonstration. C’est à notre sens la force des grandes thèses que de prêter à penser que les propositions sont marquées du sceau de l’évidence.

Sommaire

Première partie
Le droit de l’environnement dans le contrat
Titre 1. Le contrat, vecteur de diffusion du droit de l’environnement
Chapitre 1. La diversification de l’objet environnemental du contrat
Chapitre 2. Le déploiement des données environnementales dans le contrat
Titre 2. Le contrat, outil de gestion du droit de l’environnement
Chapitre 1. L’organisation d’une gestion contractuelle des risques environnementaux
Chapitre 2. La portée de la gestion contractuelle des risques environnementaux

Seconde partie
Le droit de l’environnement par le contrat
Titre 1. Le droit de l’environnement créé par le contrat
Chapitre 1. Le contrat collectif, source émergente du droit de l’environnement
Chapitre 2. Le contrat individuel, source latente du droit de l’environnement
Titre 2. Le droit de l’environnement transformé par le contrat
Chapitre 1. Une mutation structurelle du droit de l’environnement
Chapitre 2. Une évolution substantielle du droit de l’environnement

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247168910
Poids 1026
Date de parution 26 avr. 2017
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Droit
Nom de la collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thématiques Urbanisme et environnement
Largeur 160
Hauteur 240
Nombre de pages 760

La collection "Nouvelle Bibliothèque de thèses"

La Nouvelle Bibliothèque de Thèses a vocation à publier, chaque année, des thèses de droit et de science politique primées par un jury universitaire, sur de stricts critères d’excellence et d’originalité.

Les thèses primées donneront lieu à l'établissement d'un contrat d'édition conforme aux usages de la profession,
et prévoyant notamment le versement de droits d'auteur proportionnels aux ventes.
La publication ne sera conditionnée à aucune participation financière de l'auteur.