Dans les archives judiciaires de la cour de France au XIIIe siècle

La construction de l'État de droit

02/2011 - 1e édition
Auteur(s) : Jean Hilaire
En stock
50,00 €

La construction de l'État de droit

Version papier
Acheter
En stock
50,00 €
Description

Basé sur les archives judiciaires de la cour du roi de France au XIIIe siècle et les constatations qu’elles provoquent, cet ouvrage, fruit de longues recherches, tente de dessiner les contours de la naissance de l’État de droit au travers de la jurisprudence, véritable source de l’affirmation de la souveraineté du roi et de l’État qu’il incarne.
En effet dans la génèse de l’État, la justice et la procédure tiennent une grande place, au-delà des ordonnances royales, d’application incertaine, c’est l’office du juge détenu par le roi puis par le parlement royal qui permet de déterminer, au travers d’un ensemble considérable et cohérent d’actes de la cour du roi, une première forme de centralisation du pouvoir.

Sommaire

I. La Justice royale et la souveraineté Du roi-juge à la Cour de Parlement
L'impulsion royale à travers la procédure
Le parlement et la montée en puissance de la souveraineté
Les sources du droit dans la jurisprudence du parlement
II. La Justice royale et les justiciables
La procédure et la rigueur de la justice
L'irrecevabilité et le silence imposé Le complément de justice
La supplique au roi et les voies de recours extraordinaires
III. La Justice royale et le gouvernement du royaume
L'intérêt général au Parlement Gens du roi et officiers : vers un statut des agents royaux
Les villes et la justice Les foires et marchés Notice : Histoire des registres d'Olim Glossaire : Index des citations des actes des Olim, Index des noms de personnes et de lieux.

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247103379
Poids 610
Date de parution 9 févr. 2011
Public cible

Etudiants-chercheurs. Historiens du droit.

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de la collection L'Esprit du droit
Thématiques Histoire du droit public
Largeur 160
Hauteur 240
Nombre de pages 374

L'auteur

Auteur
  • Jean Hilaire : professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)