La Constitution

Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le droit constitutionnel positif. Il est conçu de manière à servir de support à des enseignements universitaires de niveau Master en droit constitutionnel et en droit public approfondi (mais aussi en droit comparé et en philosophie du droit). Plus largement, il sera de nature à intéresser toutes celles et ceux qui s’intéressent au droit constitutionnel.

Centré sur la source constitutionnelle écrite, le livre examine les grandes évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de l’interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de conventionnalité, etc. Il s’appuie sur une comparaison systématique entre le droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le droit constitutionnel des États-Unis.

La première partie pose un certain nombre de jalons théoriques relatifs à la source constitutionnelle et à son interprétation. La seconde partie examine les différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume, mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le traitement en droit positif de la source constitutionnelle. La troisième partie, enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et de son interprétation, à travers deux thèmes majeurs : l’émergence de la suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source constitutionnelle et les sources internationales.