La Constitution et ses grands articles commentés

10/2017 - 1e édition
Auteur(s) : Julie Benetti; Olivier Duhamel
En stock
4,00 €

La Constitution et ses grands articles commentés

Version papier
Acheter
En stock
4,00 €

Services livraison

Description

Notre Constitution compte une bonne centaine d’articles.
Utile de pouvoir les consulter facilement, inutile de les connaître tous. Mais certains d’entre eux importent infiniment plus que d’autres, et méritent quelques explications.

Cet ouvrage propose donc l'intégralité de la Constitution avec les textes de valeur constitutionnelle qui y sont rattachés, afin que chacun puisse en connaître à tout moment. Il y ajoute un commentaire pour les principaux articles afin d’en dégager le double sens juridique et politique. Chacun pourra ainsi mieux comprendre notre texte fondamental et se forger son opinion sur son contenu.

Sommaire

Constitution de la République française
Préambule
Article Ier. La République
Titre Ier. De la souveraineté
Titre II. Le Président de la République
Titre III. Le Gouvernement
Titre IV. Le Parlement
Titre V. Des rapports entre le Gouvernement et le Parlement
Titre VI. Des traités et accords internationaux
Titre VII. Le Conseil constitutionnel
Titre VIII. De l’autorité judiciaire
Titre IX. La Haute Cour
Titre X. De la responsabilité pénale des membres du Gouvernement
Titre XI. Le Conseil économique, social et environnemental
Titre XI bis. Le Défenseur des droits
Titre XII. Des collectivités territoriales
Titre XIII. Dispositions transitoires relatives à la Nouvelle-Calédonie
Titre XIV. De la francophonie et des accords d’association
Titre XV. De l’Union européenne
Titre XVI. De la révision 
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 
Préambule de la Constitution de 1946 
Charte de l’environnement de 2004

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247159468
Stock Soufflot22
Poids80
Public cible

étudiants
grand public

Date de parution25 oct. 2017
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionÀ savoir
ThématiquesDroit constitutionnel
Largeur80
Hauteur120
Nombre de pages192

L'auteur

Auteurs
  • Julie Benetti : professeure à l'École de droit de la Sorbonne, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
  • Olivier Duhamel : professeur émérite des universités, président de la Fondation nationale des sciences politiques (Sciences Po)