La brièveté des décisions de justice. Volume 125

(Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) Contribution à l'étude des représentations de la justice
04/2013 - 1e édition | Auteur(s) :Fanny Malhière

Travailler sur la brièveté des décisions de justice c’est travailler sur le métier de magistrat. […] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l’expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. […] La question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l’entrée de la recherche : quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ?
Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme «brièveté» est définit avec grande précaution, celui de «décision» est circonscrit à la motivation car, écrit l’auteure, elle en est «l’âme» et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d’État et la Cour de cassation. […] La brièveté n’est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l’autorité des décisions ou l’affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d’incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. […] Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal – «trop de longueur et trop de brièveté du discours l’obscurcit» – Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d’universitaire.

Fiche technique
EAN9782247126231
Poids972
Date de parution24 avr. 2013
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionNouvelle Bibliothèque de Thèses
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Droit judiciaire privé
Largeur160
Hauteur240
Nombre de pages682

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La brièveté des décisions de justice. Volume 125

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