L'offre de réforme des contrats spéciaux

Réflexions libres à partir du projet Henri Capitant
07/2021 - 1e édition | Auteur(s) :David Gantschnig; Hania Kassoul


Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matière

L’Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d’une réforme en la matière.

Un travail collectif mérite d’être mené sur les raisons de cette nouvelle offre, ses choix, ses dits et ses non-dits, ainsi que sur les articulations internes et externes au projet, c’est-à-dire entre les dispositions du projet mais aussi entre celui-ci et d’autres pans du droit.

C’est pourquoi nous souhaitons proposer des réflexions libres à partir du projet Henri Capitant, afin d’éclairer largement le processus de réforme des contrats spéciaux et ses enjeux. Ce travail collectif entend ainsi apporter des contributions variées au sein d’un ouvrage proposant des propos introductifs et conclusifs, lesquels ont pour objectif de mettre en relief une analyse transversale des questionnements portés explicitement ou implicitement par l’offre de réforme.

Fiche technique
EAN9782247211142
Poids481
Date de parution15 juil. 2021
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de sérieÉtudes
Nom de la collectionThèmes et commentaires
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Droit civil
Largeur157
Hauteur240
Nombre de pages250

L'offre de réforme des contrats spéciaux

Version Papier

44,00 € TTC