L'enfant et le sexe

01/2021
Auteur(s) : Alice Fretin; Blandine Mallevaey
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L'enfant et le sexe

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Description

Les problématiques liées à l’enfant et au sexe sont nombreuses et s’inscrivent dans des disciplines juridiques et extra juridiques extrêmement variées. Le principal enjeu de l’ouvrage proposé réside dans le regroupement des thématiques liées à l’enfant et au sexe afin que les différentes disciplines décloisonnées puissent mutuellement s’éclairer sur des notions complexes telles que le consentement, le discernement, la protection ou encore l’autonomie décisionnelle.

Confronter l’enfant et le sexe, c’est naturellement inviter les pénalistes à faire oeuvre de proposition puisque le consentement du mineur à l’acte sexuel, la pédopornographie ou encore la prostitution des mineurs sont au coeur de l’actualité.

Sommaire

Sous la direction de Blandine Mallevaey et Alice Fretin.

Avec les contributions de Marie-Pascale Allard, Sandie Batista, Véronique Borde-Boullu, Laurence Calandri, Françoise Dekeuwer-Défossez, Alice Fretin, Éloïse Gennet, Anne-Claire Grandjean, Laurence Guyon, Geoffroy Hilger, Mathilde Hirsinger, Léa Jardin, Romain Job, Julie Leonhard, Christelle Leprince, Élise Lhéritier, Blandine Mallevaey, Géraldine Mathieu, Catherine Ménabé, Pierre Michel, Amélie Niemiec, Éric Péchillon, Aloïse Quesne, Anne-Catherine Rasson, Stéphanie Renard, Marion Rousseaux, François-Xavier Roux-Demare, Fabrice Toulieux et François Vialla.

Introduction.

I Le sexe de l’enfant.

1. Variations du développement génital : summum ius summa iniuria.

2. Vulnérabilité de genre et intersexuation.

3. La détermination du sexe biologique d’un enfant intersexe dans le meilleur intérêt de l’enfant ?

4. Intersexuation et détermination du sexe de l’enfant : approche de droit comparé.

5. L’invisibilité des enfants intersexes en droit belge : vers un changement de paradigme ?

6. S’opposer au sexe imposé : réflexion sur la place de la volonté de l’enfant trans dans la construction de son identité.

7. La prise en charge de l’enfance transidentitaire par le service public français.

8. La circoncision rituelle de l’enfant mineur : regards croisés de droit civil et de droit pénal sur les fonctions du droit.

9. La protection des mineures contre les mutilations génitales féminines par le droit de l’asile.

II La sexualité des adultes et de l’enfant.

1. L’ordre public, la police administrative, l’enfant et le sexe.

2. Mineur et sexualité en droit pénal : de la profusion des lois à la confusion du droit.

3. L’enfant prostitué.

4. Impacts des violences sexuelles subies dans l’enfance et l’adolescence.

5. Comment recueillir la parole d’enfants victimes d’infractions sexuelles ?

6. La prescription de l’action publique des infractions sexuelles commises à l’égard de victimes mineures.

7. La protection judiciaire de l’enfant face au comportement sexuel de ses parents.

8. La filiation de l’enfant né d’un couple de même sexe.

9. Les droits de succession de l’enfant à l’épreuve de sa conception.

III La sexualité de l’enfant.

1. La sexualité des mineurs au regard des réseaux sociaux.

2. Enfant, sexe et écran à l’ère du numérique : quel modèle de régulation ?

3. L’appropriation publique de l’éducation à la sexualité : liberté individuelle versus intérêt général.

4. L’appropriation publique de l’éducation à la sexualité : entre déterminisme et résistance.

5. Réflexions sur l’encadrement juridique de la grossesse adolescente.

6. La liberté sexuelle de l’enfant.

Biographies des auteurs.

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247204144
Stock Soufflot4
Poids534
Public cible

Etudiants, universitaires, avocats aux conseils, magistrats et juristes

Date de parution13 janv. 2021
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de sérieActes
Nom de la collectionThèmes et commentaires
ThématiquesDroit civil, Droit pénal Procédure pénale
Largeur157
Hauteur240
Nombre de pages250

L'auteur

Sous la direction des
  • Alice Fretin : Maître de conférences, Université Catholique de Lille
  • Blandine Mallevaey : Maître de conférences, Université Catholique de Lille