L'articulation des droits de propriété intellectuelle

08/2011
Auteur(s) : Jean-Michel Bruguière
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L'articulation des droits de propriété intellectuelle

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Description

Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d’entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l’articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
La première partie de l’ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les « objets complexes » (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les « droits concurrents » (droits d’auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
La seconde partie s’efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?

Sommaire

Propos introductifs, par J.-M. Bruguière, professeur à l’Université de Grenoble II (CUERPI)
I. L'EXPOSE DES DIFFICULTES
A. Les objets complexes
Les titres et slogans, par P. Tréfigny, maître de conférences à l’Université de Grenoble II (CUERPI)
Les créations multimédias (bases de données, jeux-vidéos, etc.), par T. Azzi, professeur à l’Université de Paris V
Le logiciel, par F. Macrez, maître de conférences à l’Université de Strasbourg (CEIPI)
B. Les droits concurrents
Droit d’auteur et droits voisins, par J.-M. Bruguière, professeur à l’Université de Grenoble II (CUERPI)
Droit des marques et autres signes distinctifs, par J. Azéma, professeur émérite de l’Université Lyon III
Droit d’auteur et droit des dessins et modèles, par P. Kamina, maître de conférences à l’Université de Poitiers (CECOJI)
II. LA RECHERCHE DES SOLUTIONS
A. Les solutions législatives : élaguer ?
Le point de vue du politique, avec M. Thiollière, sénateur de la Loire
Le point de vue de l’universitaire, avec J.-S Bergé, professeur à l’Université Paris Ouest – Nanterre La Défense (CEJEC)
B. Les solutions judiciaires : interpréter ?
Le point de vue du magistrat, avec A. Girardet, conseiller à la cour d’appel de Paris et M.- F. Marais, conseiller à la cour de cassation, présidente de l’HADOPI
C. Les solutions de la pratique : hiérarchiser ?
Le point de vue de l’avocat, avec J.-Pierre Stouls, avocat au barreau de Lyon, F. Dumont, avocat au barreau de Paris (DDG) et G. Casucci, avocat au barreau de Milan Rapport de synthèse, par A. Lucas, professeur à l’Université de Nantes

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247087822
Poids 290
Date de parution 24 août 2011
Public cible

Avocats, juristes d'entreprises, magistrats, universitaires, étudiants

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Propriété intellect. autrement
Nom de la collection Thèmes et commentaires
Thématiques Propriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur 170
Hauteur 240
Nombre de pages 164

L'auteur

(Direction)
  • Jean-Michel Bruguière : Professeur à l'Université de Grenoble II