L'articulation des droits de propriété intellectuelle

08/2011 | Auteur(s) :Jean-Michel Bruguière

Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d’entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l’articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
La première partie de l’ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les « objets complexes » (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les « droits concurrents » (droits d’auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
La seconde partie s’efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?

Fiche technique
EAN9782247087822
Poids290
Date de parution24 août 2011
Public cible

Avocats, juristes d'entreprises, magistrats, universitaires, étudiants

Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de sériePropriété intellect. autrement
Nom de la collectionThèmes et commentaires
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Propriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur170
Hauteur240
Nombre de pages164

L'articulation des droits de propriété intellectuelle

Version Papier

En stock
55,00 €