L'abus en droit pénal. Volume 105

04/2011
Auteur(s) : Emmanuelle Lajus-Thizon
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L'abus en droit pénal. Volume 105

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Description

(…) Sans doute, les infractions sont-elles nombreuses, où le mot [abus] figure : tantôt il sert à la qualification même du comportement considéré (abus de confiance, abus de faiblesse et, en dehors du code pénal, abus de biens sociaux, abus de position dominante, abus de dépendance économique – sans oublier, hier, l’abus de blanc-seing), tantôt il fait partie des composantes d’un délit, dont la définition, par exemple, mentionne un abus de pouvoir, un abus d’autorité ou l’abus d’une qualité vraie, sans parler de la complicité. Mais, (…) il n’y eut jamais, à notre connaissance, une entreprise véritable pour s’élever au-dessus de ces cas particuliers et réfléchir sur leur totalité afin de tenter d’en dégager une notion unique et générale.

Sommaire

I. L’existence d’une notion d’abus en droit pénal
a) L’identification de l’abus à travers la notion de pouvoir
Le pouvoir délimitant les contours du domaine de l’abus en droit pénal
Le pouvoir désignant les fondements de la répression de l’abus en droit pénal 
b)  La définition de l’abus à travers la notion d’autorité
La diversité matérielle de l’abus en droit pénal
L’unité formelle de l’abus en droit pénal
II. L’utilité d’une notion d’abus en droit pénal 
a)  Les implications de la notion d’abus sur la nature de l’incrimination des comportements abusifs
La nature causale de l’abus 
La nature intentionnelle de l’abus 
b)  Les implications de la notion d’abus sur les modalités de la répression des comportements abusifs 
La clandestinité de l’abus en droit pénal 
L’extension du régime temporel de l’abus en droit pénal

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247105458
Poids 636
Date de parution 20 avr. 2011
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Droit
Nom de la collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thématiques Droit pénal Procédure pénale
Largeur 160
Hauteur 240
Nombre de pages 448

La collection "Nouvelle Bibliothèque de thèses"

La Nouvelle Bibliothèque de Thèses a vocation à publier, chaque année, des thèses de droit et de science politique primées par un jury universitaire, sur de stricts critères d’excellence et d’originalité.

Les thèses primées donneront lieu à l'établissement d'un contrat d'édition conforme aux usages de la profession,
et prévoyant notamment le versement de droits d'auteur proportionnels aux ventes.
La publication ne sera conditionnée à aucune participation financière de l'auteur.