Financement privé des organismes sans but lucratif

09/2021 - 2e édition
Auteur(s) : Ann Sophie De Jotemps; France Générosités

Financement privé des organismes sans but lucratif

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Description

La raréfaction des fonds publics constitue un défi pour le monde associatif dont les modes de financement sont remis en cause. Les associations, fondations et fonds de dotations se doivent dès lors de les diversifier voire de les moderniser. Pour les aider à relever ce défi, l’ouvrage se propose de faire un tour d’horizon complet de ces différents financements.

Il s’agit du premier ouvrage pédagogique et pratique qui présente de façon transversale et exhaustive l’ensemble des sources de financement privé à la disposition des organismes sans but lucratif.

Sommaire

Comprendre et agir

Introduction

Chapitre 1. Organismes concernés

Chapitre 2. Communication, prospection et collecte

Chapitre 3. Apports

Chapitre 4. Droits d’entrée, cotisation, adhésion

Chapitre 5. Dons manuels

Chapitre 6. Libéralités

Chapitre 7. Assurances vie

Chapitre 8. Titres associatifs

Chapitre 9. Produits des activités économiques

Chapitre 10. Exonération des droits d’enregistrement

Chapitre 11. Réduction d’impôt sur le revenu

Chapitre 12. Réduction d’impôt sur la fortune immobilière

Chapitre 13. Le reçu fiscal

Chapitre 14. Partenariat entreprise. Organisme éligible au mécénat.

Chapitre 15. Avantages fiscaux accordés aux entreprises mécènes.

Chapitre 16. Financement privé par la générosité : conséquences juridiques.

Chapitre 17. Fiscalité des organismes sans but lucratif

Chapitre 18. Tenue et exploitation de fichiers de donateurs – de testateurs.

S’orienter et s’organiser

Boîte 1. Se référer aux textes

Boîte 2. Analyser

Boîte 3. Approfondir

Boîte 4. Rédiger

Boîte 5. Décoder

Boîte 6 S’orienter

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247206001
Poids1078
Public cible

Associations, fonds de dotation et fondations, conseils d’associations dont les avocats, les notaires, les commissaires aux comptes et les experts-comptables, les organismes d’assurance, les universités, les banques, les...

Date de parution8 sept. 2021
Marque de l'ouvrageJURIS EDITIONS
FaçonnageBROCHE
Nom de sérieAssociations
Nom de la collectionLe Juri' Guide
ThématiquesAssociation Tourisme, Comptabilité Fiscalité, Droit civil, Droit des successions et des libéralités
Largeur140
Hauteur240

L'auteur

Sous la coordination de
  • Ann Sophie De Jotemps : Responsable juridique et fiscal