Réimpression de l'édition de1956

Études de procédure

03/2011
Auteur(s) : Henry Vizioz
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Études de procédure

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Description

Reprint d'un ouvrage publié par les éditions Bière en 1931. Préface par Serge Guinchard
Henry Vizioz fait partie des tout premiers professeurs à démontrer que les méthodes exégétique et dogmatique sont insuffisantes pour analyser et comprendre la procédure, comme d’ailleurs les autres disciplines juridiques. Les Etudes de procédure, qui reprennent ses principaux écrits pour lui rendre hommage post mortem, se démarquent par une volonté d'adapter à la procédure civile les nouvelles conceptions de l'Ecole scientifique moderne, c'est-à-dire d'avoir une approche comparative des différents systèmes de procédure: pénal, administratif et de s'inspirer également des modèles de législation et jurisprudence étrangers. A l'aune de ces comparaisons, Visioz a souhaité démontrer "qu'il y a dans la procédure autre chose que des problèmes de formes, qu'il existe aussi des problèmes de fond qui gravitent autour de trois notions fondamentales: l'action, la juridiction, l'instance ou procès". C’est une vision moderne pour son époque, mais qui sera submergée, cinquante ans plus tard par le développement des droits fondamentaux du procès portés par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme.

Sommaire

Partie générale
Partie spéciale
I. Le recours à la justice : 
- L'action en justice
- La demande en justice
- Les moyens de défense
II. Le règlement du litige :
Théorie de la juridiction
- La fonction juridictionnelle
- Les organes de la juridiction civile
- Compétence des juridictions civiles
III. L'organisation du procès civil. Théorie de l'instance :
- Règles générales concernant l'instance civile
- L'organisation de l'instance
IV. Les voies de recours, l'appel et l'exécution provisoire : 
- La réforme de l'appel
- La réforme de l'appel et la procédure des accidents du travail
- Questions particulières relatives à l'appel
- Suspension de l'exécution provisoire moyennant consignation
V. L'arbitrage et la clause compromissoire :
- L'arbitrage
- La clause compromissoire Conditions de validité
VI. Les voies d'exécution :
- De la sanction des abus des fautes commises dans l'exercice des voies civiles/
- De quelques sanctions relatives aux saisies

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247106196
Poids1130
Public cible

Chercheurs, universitaire spécialistes de procédure civile

Date de parution9 mars 2011
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de sérieDroit privé
Nom de la collectionBibliothèque Dalloz
ThématiquesDroit judiciaire privé
Largeur160
Hauteur240
Nombre de pages704