Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile. Volume 99

04/2010
Auteur(s) : Christophe Quézel-Ambrunaz
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Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile. Volume 99

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Description

volume 99
thèse présentée et soutenue publiquement
le 29 mai 2008
à l'Université de Savoie

membres du jury
- Philippe Brun (professeur à l'Université de Savoie)
- Pascal Ancel (professeur à l'Université Jean-Monnet de Saint-Étienne)
- Philippe Jacques (professeur à l'Université de Savoie)
- Denis Mazeaud (professeur à l'Université Panthéon-Assas - Paris II)
- Hadi Slim ( professeur à l'Université François Rabelais de Tours)

Sommaire

I. Le lien de causalité, condition de la responsabilité civile 
a) Le lien de causalité, condition évanescente de la responsabilité civile ?
- L'étude des sources d'inspiration de la doctrine en matière de causalité
- L'étude des sources d'inspiration de la jurisprudence en matière de causalité
b) Le lien de causalité, condition réaffirmée de la responsabilité civile 
-  La juridicité causale
- La causalité juridique
II. Le lien de causalité, cause de l'obligation de réparation
a) Le lien de causalité, cause de la créance de réparation
- La détermination du principe de la réparation
- La détermination du quantum de la réparation
b) Le lien de causalité, cause de la dette de réparation
- L'attribution initiale de la charge de la réparation
- L'attribution définitive de la charge de la réparation

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247088256
Poids 1045
Date de parution 21 avr. 2010
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Droit
Nom de la collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thématiques Droit civil
Largeur 160
Hauteur 240
Nombre de pages 772

La collection "Nouvelle Bibliothèque de thèses"

La Nouvelle Bibliothèque de Thèses a vocation à publier, chaque année, des thèses de droit et de science politique primées par un jury universitaire, sur de stricts critères d’excellence et d’originalité.

Les thèses primées donneront lieu à l'établissement d'un contrat d'édition conforme aux usages de la profession,
et prévoyant notamment le versement de droits d'auteur proportionnels aux ventes.
La publication ne sera conditionnée à aucune participation financière de l'auteur.