Droit du travail

Historique. Sources. Intervention de l’État

I. La relation individuelle de travail

Titre 1. Pouvoirs de l’employeur et dignité de la personne

Sous-titre 1. Pouvoirs de l’employeur

Sous-titre 2. Dignité de la personne

Titre 2. Recrutement et contrat de travail

Sous-titre 1. Les contrats intégrant le salarié dans l’entreprise

Sous-titre 2. Les changements affectant la relation de travail

Titre 3. Départ du salarié de l’entreprise

Sous-titre 1. Droit commun du licenciement

Sous-titre 2. Licenciement pour motif économique

Sous-titre 3. Autres modes de rupture

Sous-titre 4. Conflits de rupture dans le temps

Sous-titre 5. Suites de la rupture

Titre 4. Conditions et organisation du travail

Sous-titre 1. Santé et sécurité au travail - les règles

Sous-titre 2. Santé et sécurité au travail - les acteurs

Sous-titre 3. Temps de travail

Sous-titre 4. Rémunération du travail

II. Les relations collectives de travail

Titre 1. Représentation élue du personnel

Sous-titre 1. Comité social et économique (CSÉ)

Sous-titre 2. Comité de groupe et comité d’entreprise européen

Titre 2. Droit syndical

Titre 3. Statut protecteur des représentants des travailleurs

Titre 4. Droit de la négociation collective

Sous-titre 1. Principes de référence du droit de la négociation collective 

Sous-titre 2. Contenu technique du droit de la négociation collective

Titre 5. Conflits collectifs du travail et droit de grève