Droit des transports

05/2018 - 2e édition
Auteur(s) : Maurice Bernadet; Isabelle Bon-Garcin; Philippe Delebecque
En stock
43,00 €
Eligible spécimen enseignants

Droit des transports

Version papier
Acheter
En stock
43,00 €
Description

L’ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l’organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l’objet d’une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2) et les professionnels.

>Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar, ou encore le "reformatage" de la SNCF.

Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique qui interroge différemment ces contours. L’ouvrage est plus complet, le Code des transports s’enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l’est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l’égard des passagers. Enfin il s’enrichit d’un nouveau développement consacré à l’assurance.

Sommaire
Le sommaire n'est pas renseigné pour cet ouvrage.
Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247179183
Poids 700
Date de parution 16 mai 2018
Public cible

Etudiants en droit, niveau M1.

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Droit privé
Nom de la collection Précis
Thématiques Affaires Banque Commerce
Largeur 145
Hauteur 210
Nombre de pages 744

L'auteur

Auteurs
  • Maurice Bernadet : Professeur honoraire de l'Université de Lyon (Lyon 2 Lumière)
  • Isabelle Bon-Garcin : Professeur à l'Université de Lyon (Lyon 2 Lumière)
  • Philippe Delebecque : Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)