Droit des assurances

10/2013 - 1e édition
Auteur(s) : Pierre-Grégoire Marly
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Description

Discipline singulière, l’assurance entreprend de saisir l’avenir en organisant la rencontre d’un acte conjuratoire et d’un art prédictif. Or, cette rencontre émerge juridiquement d’un contrat dont le régime est décliné au Livre premier du Code des assurances.

L’objet du présent ouvrage est de parcourir ce Livre afin d’y découvrir ou approfondir un corpus normatif dont la technicité n’a d’égal que la richesse.
Sous l’éclairage de la jurisprudence et de la doctrine, le droit des assurances convie à une réflexion sans cesse renouvelée que le présent cours ambitionne de présenter autant que de nourrir. Structuré en un plan tripartite, il propose d’examiner les règles communes à tout contrat d’assurance avant d’étudier les dispositions propres aux assurances de dommages puis aux assurances de personnes.

Cet ouvrage pédagogique intéressera les étudiants en M1 et M2 spécialisé ainsi que les professionnels de l’assurance.

Sommaire

Prolégomènes
I. le contrat d'assurance 
Notion
Définition
Classification 
Acteurs 
Les organismes d'assurance
Les intermédiaires d'assurance 
Les consommateurs d'assurance
Souscription 
L'échange d'informations 
L’échange de consentements
Modification
L’accord modificatif
Le silence acceptatif
Exécution
Les obligations du souscripteur
Les obligations de l’assureur
Disparition
L’expiration du contrat
La résiliation du contrat
Contentieux 
La compétence juridictionnelle
La prescription biennale
II. Les assurances de dommages
Les garanties
Le périmètre
La transmission
La temporalité 
L’indemnité
Le bénéficiaire
Le montant
Le règlement
La récupération
III. Les assurances de personnes
Les assurances sur la vie
Identification
Souscription
Déroulement
Dénouement
Les assurances de dommages corporels
Les risques garantis
Les prestations servies 
Les assurances de groupe
Caractérisation
Évolution

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247109029
Poids 302
Date de parution 2 oct. 2013
Public cible

Etudiants en droit M1

et M2 spécialisés en assurance

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Droit privé
Nom de la collection Cours
Thématiques Assurance
Largeur 145
Hauteur 210
Nombre de pages 320

L'auteur

Auteur
  • Pierre-Grégoire Marly : Professeur à l'Université des Antilles et de la Guyane