Droit d'auteur 2011/2012

12/2010 - 3e édition | Auteur(s) :André R. Bertrand

Volontairement centré sur la seule étude pratique du droit d’auteur, l’ouvrage propose une réflexion approfondie sur le contenu et le sens de la protection accordée aux créations intellectuelles sous toutes leurs formes : bases de données, logiciels, photographies, articles de mode, musique, images, personnages, créations plastiques ou littéraires. Il confronte les principes aux défis représentés par la diffusion sur l’internet. Il expose les difficultés rencontrées avec les « œuvres collectives » ou les différentes formes de contrefaçon et de « piratage ». Cet ouvrage dégage les solutions pratiques aux questions que pose l’articulation entre le droit moral et le droit patrimonial des auteurs ou de leurs ayants cause dans une perspective nationale et internationale.
Cette troisième édition a été très profondément refondue pour tenir compte des pratiques nouvelles induites par les technologies de l’information et de la communication et le contentieux qu’elles suscitent. Elle tient compte des dernières évolutions de la matière, que ce soit au travers de l’abondante jurisprudence citée ou des lois Dadvsi (loi du 1er août 2006) et Hadopi I et II (lois du 12 juin 2009 et du 28 octobre 2009).
Cet ouvrage est particulièrement destiné aux praticiens du droit des créations : magistrats, avocats et juristes d’entreprises spécialisés, responsables de la protection patrimoniale des produits créés et commercialisés.
André R. Bertrand, docteur en droit de la propriété intellectuelle est avocat au barreau de Paris et arbitre auprès du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI. Il est également l’auteur, dans la collection Dalloz action, de Droit des marques.

Fiche technique
EAN9782247069873
Poids1351
Date de parution1 déc. 2010
Public cible

Avocats et juristes spécialisés en droits d'auteur, de l'informatique, de l'audiovisuel et de l'édition

Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageRELIE
Nom de la collectionDalloz Action
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Propriétés intellectuelles Communication Multimédia
Largeur170
Hauteur250
Nombre de pages1002

La collection "Dalloz Action"

Des traités, rédigés par des auteurs reconnus, destinés tant aux spécialistes qu’aux généralistes ainsi qu’aux praticiens du contentieux et à leurs interlocuteurs institutionnels, mais également aux intervenants en pré ou post-contentieux.

Droit d'auteur 2011/2012

Version Papier

99,40 € TTC