Enjeux et perspectives

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel. Volume 148

04/2015 - 1e édition
Auteur(s) : Morane Keim-Bagot
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De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel. Volume 148

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Description

La loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail a plongé la réflexion sur le risque professionnel dans un profond sommeil. Pourtant, près d’un siècle plus tard, la montée en puissance des maladies professionnelles va précipiter, plus que son réveil, sa métamorphose. (...)

Sommaire

Première partie La métamorphose du risque professionnel dans le droit de la Sécurité sociale
Titre 1. Les accidents du travail : matrice d’élaboration du droit des risques professionnels
Chapitre 1. L’évolution du domaine de l’accident du travail
Chapitre 2. La limite insurmontable à l’évolution de l’accident du travail : les variations du concept juridique de risque professionnel
Titre 2. Les maladies professionnelles : vecteur de métamorphose du risque professionnel
Chapitre 1. La mutation de la notion de maladie professionnelle
Chapitre 2. La mutation de la notion de maladie professionnelle : vecteur de mutation de la faute inexcusable de l’employeur
Seconde partie Vers la construction du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Titre 1. Les « forces créatrices » du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Chapitre 1. L’obligation de sécurité : vecteur de construction du droit à la santé et à la sécurité du travailleurs
Chapitre 2. L’amélioration de la réparation des atteintes au droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Titre 2. Surmonter les obstacles à l’effectivité du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Chapitre 1. Surmonter l’obstacle lié à l’éclatement du contentieux du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Chapitre 2. Surmonter les obstacles à la réparation des atteintes des victimes du risque professionnel

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247151561
Poids 856
Date de parution 15 avr. 2015
Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thématiques Droit social Droit du travail
Largeur 160
Hauteur 240
Nombre de pages 616

La collection "Nouvelle Bibliothèque de thèses"

La Nouvelle Bibliothèque de Thèses a vocation à publier, chaque année, des thèses de droit et de science politique primées par un jury universitaire, sur de stricts critères d’excellence et d’originalité.

Les thèses primées donneront lieu à l'établissement d'un contrat d'édition conforme aux usages de la profession,
et prévoyant notamment le versement de droits d'auteur proportionnels aux ventes.
La publication ne sera conditionnée à aucune participation financière de l'auteur.