Cultes et congrégations

08/2019 - 1e édition
Auteur(s) : Emmanuel Tawil
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Cultes et congrégations

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Description

Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l’articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent.

Tenant compte des spécificités et de l’histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations.

Sommaire

I. Les bases du droit des cultes et des congrégations
II. L’organisation institutionnelle des cultes et des congrégations
III. Les fidèles
IV. Les ministres du culte
V. Financement et biens
VI. Activités des cultes et des congrégations
VII. Tutelle et contrôle public des cultes et des congrégations
VIII. Annexes
Outils documentaires

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247181322
Poids 894
Date de parution 28 août 2019
Public cible

Les dirigeants d’associations cultuelles et diocésaines, les supérieurs congréganistes, les dirigeants de fondations, de fonds de dotation, les collectivités publiques et leurs conseils (avocats, notaires, experts-comptables…).

Marque de l'ouvrage JURIS EDITIONS
Façonnage BROCHE
Nom de série Associations
Nom de la collection Juris Corpus
Thématiques Association Tourisme
Largeur 190
Hauteur 240
Nombre de pages 480

L'auteur

Auteur
  • Emmanuel Tawil : Chargé d'enseignement en droit public