Contrats spéciaux

10/2020 - 12e édition
Auteur(s) : Daniel Mainguy
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Contrats spéciaux

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Description

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d’ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière.

Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d’entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l’ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d’en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d’affaires.

Sommaire

I. Les contrats portant sur une chose

  • Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose
  • La vente
  • L'échange
  • Les autres contrats emportant transfert de propriété
  • Les contrats assurant l'usage de la chose
  • Le contrat de bail
  • Le contrat de prêt
  • Les contrats assurant la conservation de la chose : le dépôt
II. Les contrats de production et de distribution
  • Les contrats de production
  • Les contrats de distribution
III. Les contrats portant sur un service
  • Le contrat d'entreprise
  • Les règles communes du contrat d'entreprise
  • Les règles particulières à certains contrats d'entreprise
  • Le contrat de mandat
  • Les règles communes du contrat de mandat
  • Les règles spéciales du contrat de mandat

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247198559
Poids 686
Date de parution 14 oct. 2020
Public cible

Etudiants en L3 et M1

Marque de l'ouvrage DALLOZ
Façonnage BROCHE
Nom de série Droit privé
Nom de la collection Cours
Thématiques Droit civil
Largeur 145
Hauteur 210
Nombre de pages 708

L'auteur

Auteur
  • Daniel Mainguy : professeur à l'Université Lyon II