Sportifs et entraîneurs

Contrats de travail dans le sport professionnel

03/2012 - 1e édition
Auteur(s) : Jean-Rémi Cognard
En stock
22,00 €

Contrats de travail dans le sport professionnel

Version papier
Acheter
En stock
22,00 €
Description

Aujourd’hui encore, les sportifs professionnels sont embauchés contre rémunération, le plus souvent dans le cadre d’une relation salariée. Or, le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, compétitions, autorité de l’entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales… De nombreuses difficultés pratiques en découlent : articulation du code du travail avec les conventions collectives et les réglementations sportives ; sécurisation des négociations des contrats ; qualification du lien entre entraîneur et sportif ; différence entre un sportif professionnel et amateur ; frontière entre la vie personnelle et professionnelle ; aménagement du temps de travail ; conséquence d’une blessure ; transfert d’un sportif ; rôle des juridictions arbitrales... L’ouvrage apporte des réponses précises, pratiques et opérationnelles à chacune de ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque étape du contrat de travail, de sa négociation jusqu’à sa rupture. Cette description est accompagnée de manière systématique d’un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l’actualité sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d’une jurisprudence particulière. L’ouvrage est ainsi destiné à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l’information ou la référence qu’ils recherchent et d’éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire et comprendre un contrat de travail. L’auteur, Jean-Rémi Cognard, ancien élève de l’Institut d’études politiques de Paris, avocat au barreau de Paris, consacre son activité professionnelle au conseil des sportifs et des clubs.

Sommaire

I. Normes applicables - Cadre juridique de l'activité sportive salariée
1. Marché du travail sportif
2. Droit applicable au contrat de travail du sportif

II. Négociation et formation du contrat - Genèse du contrat de travail sportif
3. Négociations et avant-contrats
4. Formation du contrat

III. Éléments du contrat - Contenu du contrat de travail sportif
5. Durée du contrat
6. Obligations du sportif
7. Obligations du club
8. Temps de travail

IV. Altérations et rupture du contrat - Aléas et fin du contrat de travail sportif
9. Cas d’altérations du lien contractuel
10. Cessation du contrat
11. Reconversion du sportif professionnel

Fiche technique
Fiche technique
EAN 9782247115037
Poids 259
Date de parution 7 mars 2012
Public cible

Les associations et fédérations sportives, les avocats, les agents sportifs, les sportifs, les clubs…

Marque de l'ouvrage JURIS EDITIONS
Façonnage BROCHE
Nom de la collection Hors-séries Juris
Thématiques Droit social Droit du travail
Largeur 190
Hauteur 240
Nombre de pages 128