Durée • Rémunération • Santé et sécurité

Conditions de travail 2021/22

03/2021 - 1e édition
Auteur(s) : Pierre Bailly; Michel Blatman; Geneviève Pignarre; Marc Vericel

Conditions de travail

Conditions de travail  Approche à la fois théorique et concrète, nationale et européenne

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Conditions de travail 2021/22

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Description


Maîtriser le droit des conditions de travail : temps de travail, santé au travail, protection des salariés...

Le droit des conditions de travail constitue l'un des volets majeurs de la réglementation des relations de travail depuis son origine. C'est d'ailleurs parce qu’est apparue la nécessité d'encadrer la durée et l'organisation du travail, la rémunération des salariés, leur santé et leur sécurité, pour assurer leur protection contre une exploitation abusive de leur force de travail, qu'a été élaborée une législation du travail.

La réglementation des conditions de travail s'est étendue, au-delà du temps de travail, de la santé au travail et de la fixation de la rémunération, à la protection de certaines catégories de salariés particulièrement vulnérables (la femme enceinte, le salarié devenu inapte, le travailleur handicapé), à l'exercice des pouvoirs patronaux et à celui des droits et libertés des salariés dans l'entreprise.

Le droit des conditions de travail est, néanmoins, traité fort succinctement dans les manuels de droit du travail et bien peu d'ouvrages lui sont consacrés ou lui donnent une place importante ; cela alors même que les différents volets de ce droit regroupent des ensembles de normes très techniques et fort complexes à mettre en oeuvre en pratique.

Cet ouvrage s'efforce de traiter de l'ensemble des questions pratiques liées aux divers domaines relevant de la réglementation des conditions de travail. Son approche, à la fois théorique et concrète, fait évidemment une large place, à côté du droit légiféré interne, au droit européen, à la jurisprudence des juridictions suprêmes nationales et européennes, aux positions de la doctrine, ainsi qu'aux accords collectifs les plus importants.

Cet ouvrage arrive à point nommé pour inclure de nombreuses réformes importantes, notamment la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels; et aux ordonnances du 22 septembre 2017, dites Macron, ainsi que leurs décrets d'application.

Cet ouvrage a vocation à constituer, dans son domaine, l'outil de référence de l'ensemble des professionnels et des praticiens du droit des relations de travail : avocats, magistrats, conseils juridiques d'entreprise, directeurs des ressources humaines, représentants du personnel, syndicats, qui devraient y trouver la solution à de nombreuses questions qu'ils rencontrent dans la pratique, ainsi qu'aux enseignants chercheurs et étudiants en droit social.

Cet ouvrage a été réalisé par quatre spécialistes de la matière. Geneviève Pignarre et Marc Véricel, professeurs agrégés de droit privé, responsables, depuis 2006, de la rubrique « conditions de travail » à la Revue de droit du travail et auteurs de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur les différents aspects du droit des conditions de travail ; Pierre Bailly et Michel Blatman, conseillers à la chambre sociale de la Cour de Cassation.

Sommaire

Première partie : Temps de travail : flexibilité et protection des salariés
Deuxième partie : Santé sécurité et responsabilité de l'entreprise
Troisième partie Travail et rémunération
Quatrième partie la situation des salariés particulièrement vulnérables
Cinquième partie : Pouvoir patronal et organisation de l'entreprise
Sixième partie : Droits et libertés du salarié dans l'entreprise

Fiche technique
Fiche technique
EAN9782247158744
Poids1316
Public cible

avocats, magistrats, conseillers prud'homaux, directeurs de ressources humaines, juristes d'entreprise, représentants du personnel, et étudiants en droit du travail.

Date de parution10 mars 2021
Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageBROCHE
Nom de la collectionDalloz Référence
ThématiquesDroit social Droit du travail
Largeur170
Hauteur250
Nombre de pages924