Code du sport 2024, annoté et commenté

05/2024 - 16e édition | Auteur(s) : Collectif

Les + de l'édition

  • Une édition collector marquée par la tenue des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris.
  • De nombreux textes dont le code mondial antidopage, et la convention nationale collective du sport, le composent
  • inclus : le Code du sport en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu accessible en ligne sur tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette)

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Les + de l'édition 2024 du Code du Sport :

L’édition 2024 du Code du sport est une édition spéciale à plus d'un titre. Elle est, bien évidemment, marquée par la tenue des jeux olympiques et paralympiques de 2024 à Paris. L'appendice s'enrichie de deux nouveaux thèmes: les droits de l'homme et l'e-sport. Et enfin, cette édition célèbre plus de 15 ans de codification officielle.

Cette 16e édition présente la codification officielle complète de la matière incluant les évolutions très nombreuses ces dernières années.

Elle est notamment à jour :

- de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et de ses décrets d'application;
- du décret du 4 août 2023 qui tire les conséquences de la création d'un service à compétence nationale rattaché au directeur des sports et compétent pour les métiers de l'encadrement du ski, de l'alpinisme et de leurs activités assimilées;
- et du décret du 22 décembre 2023 traitant de la création et de la modification de traitements de données à caractère personnel gérés par l'Agence française de lutte contre le dopage.

Un appendice thématique de textes codifiés et non codifiés forme un complément nécessaire à la compréhension de la matière. De nombreux textes (Charte olympique, Code de l'arbitrage international, Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, etc.) dont le Code mondial antidopage et la convention nationale collective du sport le composent.

Fiche technique
EAN9782247231102
Poids1306
Date de parution23 mai 2024
Public cible

- Ministère et services déconcentrés ; CNOSF; fédérations sportives ; ligues professionnelles ; clubs sportifs ; organismes de formation.

Marque de l'ouvrageDALLOZ
FaçonnageRELIE
Nom de la collectionCodes Dalloz Professionnels
ThématiquesDROIT PRIVÉ, Association Tourisme, DROIT PUBLIC
Largeur128
Hauteur193
Nombre de pages1860

La collection "Codes Dalloz"

Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l’objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
Notre équipe de rédaction en enrichit constamment le contenu avec les textes complémentaires indispensables, la jurisprudence pertinente et, pour un nombre croissant de titres, des commentaires explicatifs.

Code du sport 2024, annoté et commenté

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